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Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

Explanatory notes

… lobata et l' Urena sinuata qui portent des noms divers selon le pays d'origine : jute du Congo, jute de Madagascar … par des moyens mécaniques), c'est‑à‑dire, la filasse seule, constituée par des faisceaux de fibres ‑ filaments … par l'extrémité inférieure de la filasse coupée et vendue séparément. Toutefois, les matières végétales qui relèvent …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… légal, autres que les pièces d'or 7118.90 - Autres La présente position se rapporte aux monnaies métalliques (y … légal. Les envois de monnaies présentées isolément ou en série, ayant cours légal dans le pays d'émission, sont … des coins ou matrices en acier comportant en creux ce qui sera reproduit en relief sur l'avers et le revers de la …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… plus de 50 % de matières textiles. Les tissus caoutchoutés servent principalement à la confection de vêtem ents …  Ces derniers ne laissent pas apparaître sur leur section la moindre épaisseur de caoutchouc et relèvent, … les linoléums et autres revêtements de sol revêtus d'une semelle de caoutchouc destinée à en améliorer l'adhérence au …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2821

Explanatory notes

… fer 2821.20 ‑ Terres colorantes Les terres colorantes à base d'oxyde de fer naturel contenant en poids 70 % ou plus de … du verre à bouteilles pour rendre la masse fusible. Il sert aussi à préparer la thermite (en mélange avec … (Fe(OH) 2 ). Obtenu par l'action d'une base alcaline sur un sel ferreux, c'est un solide blanc, se colorant en présence …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701

Explanatory notes

… plume, etc., exécutés sur toutes matières. Pour être reprises ici, ces œuvres doivent avoir été exécutées entièrement … des collages va des articles peu onéreux fabriqués en série pour être vendus en tant que souvenirs à des articles … similaires » ne couvre pas les articles constitués par une seule pièce d’une même matière , même fixée ou collée sur un …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… ou tissage ou pour fil à coudre, etc. Ces articles, qui servent à l'enroulement des fils textiles ou des fils … les bandes de bois dentelées ou entaillées sur un côté, servant à la fabrication d'allumettes en pochettes. 6)    … en remplacement des clous ou coutures pour la fixation des semelles de chaussures. 7)    Les mesures de capacité autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Explanatory notes

… - Machines à glacer ou à roder 8460.90 - Autres La présente position couvre certaines machines pour le finissage … Il convient de considérer comme produits de polissage au sens de la présente position : 1)    les disques polisseurs … des parties (voir les Considérations générales de la Section), les parties et accessoires des machines de la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation : 4403.11 - - De conifères 4403.12 - - Autres … - - D’eucalyptus ( Eucalyptus spp. ) 4403.99 - - Autres La présente position couvre les bois bruts tels qu'ils ont été …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Explanatory notes

… 3909.40 ‑ Résines phénoliques 3909.50 ‑ Polyuréthannes La présente position couvre  : 1)    Les résines aminiques       … de résines obtenues par la condensation du phénol ou de ses homologues (crésol, xylénol, etc.) ‑ ou de phénols …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… lames 7320.20 ‑ Ressorts en hélice 7320.90 ‑ Autres La présente position a trait aux ressorts en fer ou en acier, de … primitive, sans que leur résistance en soit compromise. Selon la forme de l'élément qui les compose, on distingue … torsion, notamment) constitués par des fils ou des barres à section ronde ou rectangulaire et utilisés notamment dans le …