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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425

Explanatory notes

… Autres crics et vérins, hydrauliques 8425.49 ‑ ‑ Autres La présente position englobe les appareils de levage ou de manutention simples, remarque étant faite que les dispositions des Notes explicatives du …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2930

Explanatory notes

… organo-inorganiques visés dans les n°s 29.30 et 29.31 sont des composés organiques dont la molécule comporte, outre des atomes d’hydrogène, d’oxygène ou d’azote, des atomes d’autres éléments non métalliques ou de métaux, tels que : soufre, …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606

Explanatory notes

… N° 56.05 ET AUTRES QUE LES FILS DE CRIN GUIPES Ces produits sont formés d'une âme, généralement constituée par un ou … fils d'habillage . Habituellement, les fils d'habillage recouvrent entièrement l'âme, mais parfois les boucles de la … spirale sont espacées; dans ce dernier cas, les fils guipés peuvent avoir plus ou moins l'aspect des fils retors ou …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… - Autres Parmi les meubles de cette position, dans laquelle sont groupés, non seulement les articles eux‑mêmes non repris dans les positions précédentes, mais aussi leurs parties, il y a lieu de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs 8405.90 - Parties La présente position comprend les appareils formant un ensemble homogène et servant à la production de gaz de toute nature, quelle que …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… utilisés pour véhicules automobiles               ‑ Sièges pivotants, ajustables en hauteur 9401.31 - - En bois 9401.39 … ‑ Parties  : 9401.91 ‑ ‑ En bois 9401.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre, sous réserve des exclusions … l'ensemble des sièges (y compris ceux pour véhicules, répondant aux conditions de la Note 2 du présent Chapitre) …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435

Explanatory notes

… 8435.10 - Machines et appareils 8435.90 - Parties La présente position couvre les presses et pressoirs, fouloirs et les machines et appareils analogues, tant agricoles qu’industriels, utilisés pour la fabrication … du poiré, des jus de fruits ou boissons similaires, même fermentées.  Sont également classés dans la présente …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

Explanatory notes

… ET PRODUITS REFRACTAIRES CONSIDERATIONS GENERALES Dans le présent Sous-Chapitre sont groupés, alors même qu'ils ne sont pas fabriqués avec … (du n° 25.12, dans la plupart des cas), ou de silice provenant de la combustion de certains végétaux (balles de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… vinyle) 5903.20 ‑ Avec du polyuréthanne 5903.90 ‑ Autres La présente position se rapporte aux tissus imprégnés, enduits … stratifiés avec cette même matière . Les tissus de l'espèce sont classés dans la présente position quel qu'en soit le … incorporée (compacte ou alvéolaire), à la condition cependant : 1)    Que l'imprégnation, l'enduction ou le …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie. Pour l’interprétation du terme travaillées , les dispositions du second paragraphe des Notes explicatives du n° 96.01 sont applicables mutatis mutandis à la présente position (voir à cet égard également les Notes …