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Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30

Classification opinions

… en bonneterie (90 % polyamide et 10 % élasthanne), destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, laissant … les épaules nues et descendant juste en dessous de la poitrine. Cet article, susceptible d'être porté à même le … à la base et 15 mm à la partie supérieure permettant de le maintenir serré à la poitrine. Cet article n'a pas de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40

Classification opinions

… 1. Bétonnière à chargement automatique , composée d’une cabine et d’un châssis de véhicule automobile sur lequel les … châssis de véhicule sont équipés d'un moteur à combustion interne, d'une boîte de vitesse manuelle, de quatre roues ainsi que d'organes de direction et de freinage.  Les …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9 > 9403.99

Classification opinions

… 1.  Parois latérales de tiroir munies de rails conçues pour l’installation d’un tiroir coulissant. Chacune des parois est … profilé métallique à double paroi muni d’une base avec des rainures et des échancrures. Ces rainures et ces échancrures …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.3 > 8502.39

Classification opinions

… 1. Groupe électrogène constitué par une turbine à vapeur, une génératrice électrique à courant … présentés ensemble, mais emballés séparément. La turbine à vapeur laisse échapper un jet de vapeur chauffée … le plancher d’une centrale électrique, les rotors de chaque machine devant être couplés ensemble par le dispositif de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61

Classification opinions

… 1. Lotion antiparasitaire contenant 1,0 % de perméthrine (principe actif), 0,5 % de malathion (principe actif), 4,0 % … 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en carton. Il est indiqué sur le flacon et sur la boîte que ce produit est … lotion, il est recommandé de se laver les cheveux avec un shampooing doux facilitant le décrochage des lentes mortes. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.30

Classification opinions

… 1. Produits solides obtenus par forgeage libre d’aciers inoxydables , façonnés en blocs rectangulaires et ouvrés par fraisage pour éliminer les imperfections de surface telles que la … (largeur, épaisseur, rectitude, etc.). Les produits sont destinés à être utilisés dans la fabrication d’outils …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10

Classification opinions

… 1. Appareil destiné à chauffer les liquides et à les maintenir à une température constante, constitué par un … le réservoir par le serpentin en cuivre qui doit y être installé. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Adoption : 2023 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007 > 2007.9 > 2007.99

Classification opinions

… tamis d’une ouverture de maille de 0,4 à 0,8 mm. Le produit ainsi obtenu a ensuite été soumis à un traitement thermique … une température comprise entre 50 et 60 °C pendant 50 à 60 minutes afin d’en réduire la teneur en eau et d'en augmenter … (Note 5 du Chapitre 20) et 6. Adoption : 2015 … 2.  Pâte à tartiner aux fruits obtenue par une cuisson concentration …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404 > 3404.90

Classification opinions

… 1. Huile de graines de jojoba (Simmondsia chinensis) hydrogénée et texturée , présentée sous la forme … les préparations cosmétiques et les préparations pour les soins de la peau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… de 100 % de coton. Il est muni d'une mince couche intermédiaire de rembourrage (ne permettant pas d'assurer une protection contre les intempéries) et comporte une doublure intérieure constituée de 65 % de fibres discontinues de …

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