… 80.02 ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives … mutatis mutandis aux déchets et débris d'étain. La présente position ne comprend pas : a) Les scories , cendres et …
… ‑ En cuivre affiné 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les dispositions de la Note explicative du n° 73.07 sont … applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a) Les boulons et écrous utilisés dans le …
… et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les autres argiles … Même calcinées , ces argiles relèvent de la présente position. Le kaolin (ou argile de Chine) est une argile …
… Les produits visés ici et définis à la Note 9 d ) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n° 74.09 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne comprend pas : a) Les feuilles et bandes …
… durci. 4014.10 - Préservatifs 4014.90 - Autres Cette position comprend les articles en caoutchouc vulcanisé, non … de prophylaxie, tels que : préservatifs, canules, poires à injection et pour autres usages (pour compte‑gouttes, … du vêtement (y compris les gants et les vêtements de protection contre les rayons X) rentrent dans le n ° 40.15 . …
… élément prédominant en poids 7801.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre le plomb coulé sous forme brute à ses … laminés, filés à la presse, refondus, etc. La présente position couvre également les anodes coulées pour affinage … laminées, filées ou refondues, par exemple . La présente position ne comprend pas les poudres et les paillettes en …
… Les racines comestibles fraîches ou réfrigérées de cette position sont, notamment : les carottes, les navets, les … sativa ). Ces produits demeurent classés dans la présente position, que leurs fanes ou feuilles aient été enlevées ou non. La présente position ne comprend pas : a) Les céleris du n° 07.09 . …
… 70.08 - Vitrages isolants à parois multiples. La présente position couvre les vitrages isolants à parois multiples … des fenêtres, des toits, etc., assurent une certaine isolation thermique ou acoustique, et réduisent la …
… ‑ Simplement laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.11 et 72.12 … s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. …
… ‑ ‑ Simplement laminés à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la position. ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. …
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