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Section V > Chapitre 26 > Position 2606

Explanatory notes

… 26.06 ‑ Minerais d'aluminium et leurs concentrés. Cette position comprend la bauxite (alumine hydratée contenant des proportions … de fer, de silice, etc.). Elle comprend également la bauxite traitée thermiquement (1200 °C à 1400 °C), pouvant …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… 7222.30 ‑    Autres barres 7222.40 ‑    Profilés Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° °   ° Note explicative …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… de formes variées : ronde, dent de cheval, etc. La présente position ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1005.10 Au sens du n° 1005.10, l'expression de …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Explanatory notes

… de consommation, même contenant du cacao. La présente position comprend les crèmes glacées, préparées le plus souvent à base de lait ou de crème, et les produits glacés similaires (sorbets, sucettes glacées, par …

Section II > Chapitre 9 > Position 0907

Explanatory notes

… ni pulvérisés 0907.20 - Broyés ou pulvérisés La présente position comprend : 1)  Les antofles, fruits du giroflier; ils ont le goût et l'arôme des clous, … du giroflier, cueillies avant l'épanouissement et séchées ensuite au soleil. 3)  Les griffes, queues ou pédoncules …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… 74.04 - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , concernant … de fer sont applicables mutatis mutandis à ceux de cette position. Toutefois, les scories, cendres et résidus … du n°  26.20 . Les déchets de cuivre de la présente position comprennent notamment les boues de filage provenant …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538

Explanatory notes

… 85.36 ou 85.37. 8538 .10 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus … de leurs appareils 8538.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… 1201.10 - De semence 1201.90 - Autres Les fèves de soja constituent une source très importante d'huile végétale. Les fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu un traitement thermique en vue d'en éliminer l'amertume (voir … du café ( n° 21.01 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1201.10 Au sens du n° 1201.10, l'expression de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6201

Explanatory notes

… artificielles 6201.90 ‑ D’autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01, relatives aux … applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Toutefois la présente position ne comprend pas les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

Explanatory notes

… artificielles 6202.90 - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.02, relatives aux … applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Toutefois la présente position ne comprend pas les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( …