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Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… % de nylon et 8 % d'élasthanne), muni d'une encolure semi-arrondie et de bretelles. Application des RGI 1 et 6. … femmes comprenant également un pantalon, lequel est classé séparément dans le n° 6104.63. Les deux vêtements sont …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.62

Classification opinions

… à 480 V, triphasé, 60 Hz, avec une puissance de sortie apparente de 210 kVA. Le produit se compose d’un réacteur … en combustible, d’un système de traitement de l’eau, d’un compartiment de préservation de la chaleur. Le réacteur …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… une étoffe de bonneterie (100 % coton), tenu a la taille par une bande élastique incorporée et pourvu de simples bords ourlés aux jambes. Ce vêtement fait partie d'un assortiment de deux pièces dans lequel l'autre …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.2 > 8112.29

Classification opinions

… oléagineux, et de jusqu’à 1 % d’un agent fluxant, par exemple des sels d’aluminium inorganiques, de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30

Classification opinions

… comme poutres dans la construction pour constituer la charpente d'une maison. Elles sont en bois massif et ont une … cm (1 1/2 pouce) d'épaisseur et 8,25 cm (3 1/4 pouces) de largeur; elles sont coupées avec précision aux extrémités, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61

Classification opinions

… plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en carton. Il est indiqué sur le flacon et sur la boîte que ce …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312 > 7312.10

Classification opinions

… sur une bobine métallique de certains engins pour tirer des charges. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 … 2. … sur une bobine métallique de certains engins pour tirer des charges. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.10

Classification opinions

… à d'autres équipements audio ou vidéo (amplificateur, par exemple), de deux piles pour l'alimentation des … réutilisable dotée d'une mousse de protection où des compartiments distincts sont aménagés en vue de protéger chacun …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres …

Legal note

… reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), … et autres produits du Chapitre 30;        c)   les préparations enzymatiques pour le prétannage (n° 32.02); … protéines durcies (n° 39.13);        f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  …

Legal note

… les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), … et autres produits du Chapitre 30;        c)   les préparations enzymatiques pour le prétannage (n° 32.02); … protéines durcies (n° 39.13);        f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  …

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