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Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules … 36;         b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules … 36;         b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… 17 Sucres et sucreries Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries contenant du … à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à …

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… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries contenant du … à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et parties de … de le devenir si le commerce des animaux de ces espèces n'est pas strictement réglementé. Ces espèces sont énumérées …

Legal note

… pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et parties de … dans ce dernier Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre … les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre … les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… Viandes et abats comestibles Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits …

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… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Chapitre 10 Céréales Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont … été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste …

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… Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont … été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… et parties de coiffures Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du … de bandes simplement cousues en spirales. CONSIDERATIONS GENERALES Sous réserve des exceptions énumérées ci-dessous, … en toutes matières et quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (ville, théâtre, travesti, protection, etc.). Ce …

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… Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du … les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne … ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. …

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… les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne … ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits … dans cet état, impropres à l’alimentation. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend les fruits (y compris … ou décortiqués. Il convient de noter que l'homogénéisation n'est pas en soi de nature à faire considérer un produit du …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits …

Section XVII > Chapitre 86

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… voies de communications Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les traverses en bois ou en … installations portuaires ou aérodromes. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre groupe les véhicules et le …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les traverses en bois ou en … voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes. …

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