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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2402 > 2402.20
… Cigarettes contenant du tabac …
Classification opinions
… dans une feuille d'ébène utilisée à la place de papier; présentés sous diverses longueurs (de 6 à 8 cm environ) et de forme légèrement conique, ils sont maintenus par un fil mince et se fument comme des cigarettes. Application de la RGI 1. Adoption : 1989 …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.49
… Autres, y compris les mélanges …
Classification opinions
… 1. Jambon en boîte : jambon (ou autres viandes de porc) injecté de nitrite de sodium ou de marinade (comprenant de l’eau, du sel, du sucre, de la vitamine C, du tripolyphosphate de sodium, du …Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
… Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même …
Explanatory notes
… 54.01 ‑ Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même … synthétiques 5401.20 ‑ De filaments artificiels La présente position couvre les fils à coudre de filaments synthétiques ou …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11
… Extraits, essences et concentrés …
Classification opinions
… soluble (également dénommé « café instantané ») (200 g) présenté dans un pot en verre, conditionné pour la vente au détail dans une boîte en … en céramique. La tasse et la soucoupe sont classées séparément dans le n° 69.12. Application des RGI 1 et 6 Voir …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.74
… Autres, pour sols mosaïques …
Classification opinions
… : 1962 A Vue d'ensemble B Vue (coupe) d'un panneau isolé légèrement cintré pour les besoins de la démonstration C …Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.91
… Images, gravures et photographies …
Classification opinions
… 1. Feuilles imprimées séparées , comportant un texte et des illustrations, constituant des parties reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.90
Classification opinions
… et/ou de focalisation des ions positifs, conçus et reconnaissables comme constituant des parties de …Section I > Chapitre 3 > Position 0305
… Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le …
Explanatory notes
… abats de poissons comestibles : 0305.71 ‑ ‑ Ailerons de requins 0305.72 ‑ ‑ Têtes, queues et vessies natatoires de … totale de la chair des poissons. Les poissons ainsi traités restent classés dans la présente position pour autant qu'ils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à …
Explanatory notes
… à poste fixe 8457.30 - Machines à stations multiples Ne relèvent de la présente position (voir la Note 4 du Chapitre … 3 de la Section XVI ou éventuellement en application de la Règle générale interprétative 3 c); sauf bien entendu si … guider et actionner l'outil (par rotation, avance, recul), ainsi qu'à assurer son interchangeabilité. Les …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et …