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Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30

Classification opinions

… le n° 6913.90. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 6913.90/1. Adoption : 2007 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête … partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de tissu brodé de forme rectangulaire sans aucun travail de … destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête … partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de tissu brodé de forme rectangulaire sans aucun travail de … destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête … partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de tissu brodé de forme rectangulaire sans aucun travail de … destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête … partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de tissu brodé de forme rectangulaire sans aucun travail de … destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20

Classification opinions

… 1. Pulvérisateur à main du type « aérosol », utilisé soit par le dentiste, soit par le patient lui-même, servant à projeter …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25

Classification opinions

… 1. Machine à former les tubes à souder présentée sans dispositif de soudage, utilisée pour conférer une forme tubulaire à des feuillards … rouleaux. La machine se compose des éléments suivants : un dispositif de découpe et d'ébarbage, des cylindres de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59

Classification opinions

… en matières plastiques à l'intérieur duquel se trouve le mécanisme noueur en acier, une poignée métallique solidaire … commande en forme de gâchette permettant de déclencher le mécanisme, utilisé pour assembler les fils cassés sur les machines …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.6 > 6204.62

Classification opinions

… 1. Pantalon pour femme (« Shalwar ») en tissu de coton, de couleur verte. Ce pantalon est un … respectivement dans les n°s 6206.30 et 6214.90. Les trois composants sont présentés ensemble, conditionnés pour … RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis 6206.30/1 et 6214.90/2. Adoption : 2014 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63

Classification opinions

… des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6109.90/2. Adoption : 2016 …

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