… mitaines et moufles, en bonneterie. 6116.10 - Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc … à recouvrir l'avant-bras et même quelquefois une partie du bras. Les articles de ganterie non terminés, en …
… matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.04, relatives aux mêmes articles, en bonneterie, … exclus de cette position les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 62.10 …
… assez forte de métal commun revêtue sur une ou deux faces d'une mince feuille de papier imprimée ou non ( n°s 73.26 , … imprimées de lignes ou ne comportant qu'une simple bordure, ou illustrées simplement de petits motifs ou autres …
… une pièce de tissu (par exemple un canevas, même imprimé du dessin destiné à être exécuté) et des fils, même coupés … un complément de finition, ce qui serait le cas notamment d'une nappe de table ourlée, destinée à être agrémentée de …
… qui sont plus ou moins opaques et généralement munis d'un dispositif d'enroulement à ressort (ceux pour wagons de … d'étoffe dont l'un des bords longitudinaux est agrémenté d'un volant et qui sont manifestement conçues pour devenir …
… percés de trous destinés à conserver des crustacés ou du poisson vivants. 3) Les réservoirs utilisés dans … cloches à plongeur constituées par une chambre métallique descendue ou relevée par un dispositif extérieur (engin de levage) …
… s'agit de tuyaux pour installations chimiques en terre rendue imperméable soit par la vitrification (grès cérame), … de cheminées, tels que boisseaux, têtes et autres conduits de fumée ( n° 69.05 ). b) Les tubes avec ou sans …
… ils sont destinés, mais sans y être montés (voir la Note 2 du présent Chapitre), cette position couvre les autres … : a) Les cannes non finies (voir la Note explicative du n° 66.02 ). b) Les tubes en fer ou en acier, ainsi que …
… alcool, etc.) mentionnées dans les positions précédentes du présent Chapitre. 1) Méthylal (CH 2 (OCH 3 ) 2. C'est l'acétal de l'hydrate hypothétique du formaldéhyde; liquide incolore, ayant une odeur éthérée; …
… 1) Les meubles anciens, cadres et boiseries. 2) Les produits des arts graphiques : incunables et autres livres, … musique, cartes géographiques, gravures autres que celles du n° 97.02 . 3) Les vases et autres articles en …
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