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Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… 80.02 ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives … mutatis mutandis aux déchets et débris d'étain. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories , cendres et …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… ‑ En cuivre affiné 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les dispositions de la Note explicative du n°  73.07 sont … applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a)    Les boulons et écrous utilisés dans le …

Section V > Chapitre 25 > Position 2507

Explanatory notes

… et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les autres argiles … Même calcinées , ces argiles relèvent de la présente position. Le kaolin (ou argile de Chine) est une argile …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… Les produits visés ici et définis à la Note 9 d ) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.09 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne comprend pas  : a)    Les feuilles et bandes …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014

Explanatory notes

… durci. 4014.10 - Préservatifs 4014.90 - Autres Cette position comprend les articles en caoutchouc vulcanisé, non … de prophylaxie, tels que : préser­vatifs, canules, poires à injection et pour autres usages (pour compte‑gouttes, … du vêtement (y compris les gants et les vêtements de protection contre les rayons X) rentrent dans le n °  40.15 . …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… élément prédominant en poids 7801.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre le plomb coulé sous forme brute à ses … laminés, filés à la presse, refondus, etc. La présente position couvre également les anodes coulées pour affinage … laminées, filées ou refondues, par exemple . La présente position ne comprend pas les poudres et les paillettes en …

Section II > Chapitre 7 > Position 0706

Explanatory notes

… Les racines comestibles fraîches ou réfrigérées de cette position sont, notamment : les carottes, les navets, les … sativa ).  Ces produits demeurent classés dans la présente position, que leurs fanes ou feuilles aient été enlevées ou non. La présente position ne comprend pas  : a)    Les céleris du n° 07.09 . …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

… 70.08 - Vitrages isolants à parois multiples. La présente position couvre les vitrages isolants à parois multiples … des fenêtres, des toits, etc., assurent une certaine isolation thermique ou acoustique, et réduisent la …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… ‑    Simplement laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 et 72.12 … s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… ‑ ‑ Simplement laminés à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la position. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. …