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Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… tissus à point de gaze sont définis dans la Note 3 du présent Chapitre. Dans les gazes simples, les fils de tour … gaze Marly), en insérant deux ou plusieurs duites dans une seule boucle (autrement dit dans le même pas), en utilisant …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : 4412.31 - - Ayant au moins … par des feuilles de placage coupées (au moins 3), assemblées généralement en panneaux; les feuilles sont encollées et pressées les unes contre les autres de telle manière que le …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… les poudres de cuivre, définies dans la Note 8 b) de la Section XV et les paillettes de cuivre, à l'exception … distinguée à l'œil nu ou à la loupe pour les paillettes et seulement au microscope pour les véritables poudres. Le … paraffine) utilisées en cours de fabrication. Les poudres servent à fabriquer des coussinets, manchons et autres …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… 85.34 ‑ Circuits imprimés. Selon la Note 8 du présent Chapitre, cette position couvre … . Certains circuits de base ou vierges sont composés des seuls éléments conducteurs imprimés, généralement constitués …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… Laurus . L a cannelle du type Sri-Lanka (Ceylan), du type Seychelles et du type Madagascar ( Cinnamomum zeylanicum … Les fleurs de cannelier sont les fleurs passées au tamis et séchées. Ce sont de petits corps en forme de massue, dont la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… 73.03 ‑ Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. La présente position se rapporte aux tubes, tuyaux et profilés … ( n°  73.22 ), d'organes de machines et d'appareils ( Section XVI ), etc. …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Explanatory notes

… en solution aqueuse               - Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate … la présente position alors même que, manifestement, ils ne seraient pas utilisés comme engrais .           Par contre, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… y compris les moyeux à freins, et leurs parties 8714.95 - - Selles 8714.96 - - Pédales et pédaliers, et leurs parties … 2°)   Ne pas être exclus en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales de cette … telles que leviers, basculeurs porte‑patins, tambours, segments pour freins à tambour, chapes de freins. 10)  Les …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… 59.05 ‑ Revêtements muraux en matières textiles. La présente position couvre les revêtements muraux en matières … dans la Note 4 du Chapitre 59, à savoir, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à … par des points de chaînette, recouvertes de plusieurs séries de fils (couche médiane), l'ensemble étant collé sur …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… 52.03 ‑ Coton, cardé ou peigné. La présente position se rapporte au coton (y compris les … élimine les fibres les plus courtes sous forme de blousses; seules subsistent les fibres les plus longues bien …

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