… couvre les articles conçus pour être fixés à demeure dans les maisons, etc., en étant généralement raccordés aux réseaux … pour usages sanitaires ou hygiéniques d'emploi et de dimensions similaires, tels que les bidets portatifs, les …
… bouclées de bonneterie, même en plusieurs couleurs, avec ou sans poches, à manches ajustées longues ou courtes, sans boutons ni autre système de fermeture, sans col, sans … vêtements est le plus souvent ourlée. On range également dans la présente position les maillots de corps. Il convient …
… de fils de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que les … ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note explicative du … Sont en outre exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au …
… de fils de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que les … ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note explicative du … Sont en outre exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au …
… est un sulfate de calcium naturel anhydre, utilisée dans la fabrication de l'acide sulfurique ou de certains genres de plâtres. Le plâtre est constitué de gypse partiellement ou totalement déshydraté …
… L'expression déchets, débris et rognures est définie dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente position … traitements tels que : a) le détalonnage , qui consiste à couper le pneumatique, à l'aide d'une machine …
… artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : … principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : 5516.31 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.32 ‑ ‑ Teints … qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la …
… et autres déchets de cacao. La présente position couvre l'ensemble des déchets obtenus au cours des différentes opérations effectuées pour l'obtention du cacao et du beurre de cacao. Certains d'entre eux peuvent servir à nouveau pour …
… mais non autrement travaillé. 7004.20 - Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche … la bouche, à peu près complètement abandonné (excepté pour certains types de verres spéciaux), se sont substitués, pour … du verre à vitres, divers procédés mécaniques, dont les uns procèdent uniquement par étirage (procédés Fourcault, …
… ouvrages La présente position englobe les ouvrages durcis constitués essentiellement par un mélange intime de fibres … par exemple) et de ciment ou autres liants hydrauliques dans lesquels les fibres enrobées jouent le rôle d'armature. … aussi bien les plaques carrées ou rectangulaires de toutes dimensions et de toute épaisseur, obtenues comme il est dit …
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