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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.90
… Autres, y compris les déchets et rebuts non triés …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1
… En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906 > 6906.00
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.5
… Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.40
… Autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.50
… Machines et appareils pour le travail des viandes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.11
… Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.1 > 8426.11
… Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.2 > 5801.22
… Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.3 > 5801.32
… Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés …