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Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… la présente position, même ouvrés (par exemple, découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, perforés, ondulés, cannelés, striés, polis, revêtus, gaufrés …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… des navires, voitures de chemin de fer, avions, remorques pour le camping, automobiles ou moyens de transport analogues. Au nombre de ces articles, on peut … (y compris celles pour tribunes d'apparat, pour cérémonies mortuaires, etc. à l'exclusion des articles du n° 63.03 ), …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des poils grossiers (voir le point … Ils sont souvent noués les uns à la suite des autres sous forme de filaments continus, que l'on emploie comme fils de … filaments sont également rangés ici. Mais les crins (non raccordés) relèvent du n ° 05.11 .        Les fils de crins …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… est un produit d'une pureté inférieure à 95 % (calculée par rapport au poids du produit à l'état sec).  Il est obtenu … désagréables, contenant de notables quantités de substances organiques et minérales. Le glycérol brut peut également … Le glycérol d'une pureté de 95 % ou plus (calculée par rapport au poids du produit à l'état sec) ( n° 29.05 ). …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… par exemple.  L'huile raffinée, que l’on désigne d’ordinaire sous le nom d’huile de colza, est également …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

Explanatory notes

… ‑ En polymères de l'éthylène 3916.20 ‑ En polymères du chlorure de vinyle 3916.90 ‑ En autres matières plastiques … les produits qui ont été simplement coupés de longueur, lorsque la longueur excède la plus grande dimension de la … de la présente position. Les produits coupés de longueur, lorsque leur longueur n'excède pas la plus grande dimension …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… les courroies sont-elles généralement fabriquées avec ces sortes de cuirs. Le cuir pour semelles est un cuir fortement pressé (par battage ou cylindrage); s'il est tanné … cuir, généralement tanné à l'aide de produits végétaux, est fortement imprégné d'huile, afin de le rendre solide, souple …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… que ceux du n° 41.14. 4113.10 - De caprins 4113.20 - De porcins 4113.30 - De reptiles 4113.90 - Autres Cette … cuirs et peaux épilés ( autres que ceux du n° 41.14 ), de porcins, d'antilopes, de kangourous, de chevreuils, de … lavables provenant de peaux d'ovins refendues, tannées au formaldéhyde ou à l'huile, sont exclues ( n°s 41.12 ou 41.14 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… dessous‑de‑bras, les bavettes, les ceintures, les ceintures‑corsets, etc. Sont exclus de ce Chapitre : a)    Les … stériles, présentant une grande étanchéité à l'eau et une forte résistance à la traction, afin de protéger le patient … également être utilisés à des fins de diagnostic, dans des laboratoires de recherche scientifique ou médicale, ou pour …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… les tamis de ménage (à farine, par exemple), les tamis de laboratoire pour essais de finesse des ciments, sables de … passoires, constitués par un récipient avec fond en tôle perforée, les entonnoirs avec dispositif filtrant, les tamis … criblage des pierres, minerais, etc.), ces cribles étant, conformément à la Note 2 de la Section XVI, à classer comme …

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