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Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… copeaux repris au n ° 44.01 . Elle est obtenue à partir de rondins de bois tendre (peuplier, résineux, etc.), au moyen … préparée (teinte, gommée, etc.), conditionnée en torsades grossières ou en nappes disposées entre deux couches de … ou 68.08, par exemple). La farine de bois est une poudre provenant du broyage des sciures, copeaux ou autres menus …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… 4419.12 - - Baguettes 4419.19 - - Autres 4419.20 ‑ En bois tropicaux 4419.90 ‑ Autres La présente position comprend … cuisine ordinaires, les ramasse‑miettes sans brosse , les ronds de serviettes, les moules et rouleaux à pâtisserie, les moules à beurre, les pilons à …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… - Autres Les articles visés ici sont destinés à équiper les roues de véhicules et de véhicules aériens de toute espèce, aussi bien que les roues et roulettes de jouets, de machines, de matériel d'artillerie, … de pneumatiques relevant de la présente sous-position sont reproduites ci-après uniquement à titre illustratif . -      …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… autres instruments à cordes à clavier (+). 9201.10 ‑ Pianos droits 9201.20 ‑ Pianos à queue 9201.90 ‑ Autres La présente … parmi lesquels on distingue : a)   Les pianos droits , c'est‑à‑dire les pianos comportant une table et des … fixées verticalement ou, dans le cas des pianos à cordes croisées, des cordes disposées plus ou moins obliquement; …

Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

… séchées et en balles et sont constituées par un mélange hétérogène de fibres cellulosiques.  Elles peuvent être … comme de l'encre, de l'argile, de l'amidon, différents produits de couchage ou de la colle. Les pâtes de la … recycler (déchets et rebuts), peuvent être obtenues par un procédé mécanique, un procédé chimique ou par une …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… ‑ Rhododendrons et azalées, greffés ou non 0602.40 ‑ Rosiers, greffés ou non 0602.90 ‑ Autres Cette position … espèces, à repiquer ou à transplanter, à l'exception des produits du n° 06.01 . 3)    Les racines vivantes de … couvrent notamment la vigne, le sorbier, le mûrier, le groseillier de Chine (kiwi), dont les tiges sont ligneuses, …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… Les tubes souples pour l'emballage des couleurs ou d'autres produits. 3)    Les articles de ménage, tels que la … coudes, manchons, par exemple), en étain ( autres que les profilés creux ( n° 80.03 ), les tubulures et raccords munis de dispositifs de robinetterie ( n° 84.81 ), les tubes et tuyaux en étain, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres A)   HUILE DE TOURNESOL.        Cette huile, qui provient des graines de tournesol commun ( Helianthus annuus … margarine ou des succédanés du saindoux. Elle possède des propriétés semi‑siccatives qui la rendent très utile dans … Cette huile est utilisée pour la fabrication des produits alimentaires, des produits pharmaceutiques, des …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… poudre, d'aspect cristallin, de couleur allant du gris au rouge foncé. Soumis à un premier lavage, le tartre brut … jaunâtre au rouge brun, suivant la couleur du vin dont il provient. Sous cette forme, il est encore compris dans cette … de potassium impurs pouvant contenir une assez forte proportion de tartrate de calcium. Ils servent à la …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… ou en tubes. 4813.10 ‑ En cahiers ou en tubes 4813.20 ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm 4813.90 ‑ Autres … revêtues de vignettes ou d'impressions), de dimensions propres à la confection d'une cigarette roulée à la main. 2)    En tubes de longueur égale à celle …