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Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… - - En polymères du propylène 3917.23 - - En polymères du chlorure de vinyle 3917.29 - - En autres matières plastiques … 3917.40 - Accessoires Aux termes de la Note 8 du présent Chapitre, on entend par tubes et tuyaux  : 1)    les … perforés, par exemple) des types utilisés généralement pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides, …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de laine cardée, mais non peignée . Les fils dits peignés‑cardés , obtenus à partir de mèches qui, outre le cardage, ont subi les mêmes ouvraisons … composés de fibres non parfaitement parallèles et souvent enchevêtrées; ces fils sont constitués soit par des fibres …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… dérivés des caséines compris ici, on peut citer la caséine chlorée, la caséine bromée, la caséine iodée et le tannate … calcium (voir ci‑dessus), soit en mélanges de caséine et de chaux additionnés de petites quantités de borax ou de chlorure d'ammonium, notamment. Ces colles sont généralement …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… mince de matière plastique), revêtu sur une face d'une couche soluble, gommeuse ou amylacée, qui reçoit … sur tissu, généralement sous la pression d'un fer chaud (fer à repasser). Les articles de la présente position … pour le marquage des reliures, garnitures intérieures de chapeaux, etc. ( n ° 32.12 ), ainsi que les autres papiers à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… esters compris dans des positions postérieures du présent Chapitre : par exemple, les esters de l’acide isocyanique … phosphorique* peuvent être transformés, par synthèse chimique, en gaz neurotoxique. C)   Esters sulfuriques et …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… , c’est‑à‑dire les timbres normalement utilisés pour affranchir la correspondance ou les colis postaux, les … quittances, d’enregistrement, de permis de circulation, de chancellerie, les vignettes fiscales en forme de bandes, … premier jour, dépourvues de timbres‑poste ( n° 48.17 ou Chapitre 49 ). b)    Les timbres-poste, timbres fiscaux, …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… granulé ou pulvérisé, par agglomération, généralement avec réchauffage et sous pression, soit : 1)    Avec un liant (caoutchouc non vulcanisé, colle, matières plastiques, … au calorifugeage, à la protection des conduites d'eau chaude ou de vapeur, ou à servir de garniture interne dans …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… lampes pour l'éclairage électrique (à incandescence ou à décharge) ou des lampes, tubes, valves, soupapes, autres que … La plupart de ces articles sont fabriqués à l'aide de machines automatiques à grand rendement; ils peuvent être … électriques, tubes cathodiques ou articles similaires du Chapitre 85. Les uns et les autres des articles énumérés …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813

Explanatory notes

… ou tressé, imprégné de matière plastique, de brai ou de caoutchouc comprimé, soit, plus généralement, par un mélange … à leur haut coefficient de frottement et de résistance à la chaleur et à l'usure, elles sont destinées à revêtir les … pour véhicules de tout genre, pour grues, dragues et autres machines. Il existe également des garnitures de friction à …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… ou des alliages non ferreux ou à préparer certains produits chimiques. Sous certaines de ces formes, il est également … de la soudure et ne doivent pas être confondues avec les crochets de suspension dont sont munies certaines anodes … des anodes pour nickelage du n°  75.08 par l'absence de crochets de suspension ou d'ouvraisons (perçage, taraudage, …

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