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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… ne sont pas couverts par la présente position. En sont également exclus  : a)    Les châssis équipés de leur …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la Section). …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… pour maintenir le lait reconstitué dans son état physique normal. Sont exclus de la présente position : a)    Le lait …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… égard les exclusions mentionnées dans les Considérations générales du présent Chapitre). Sont donc classés ici : …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la Section). …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la Section). …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… Les articles de ganterie non terminés, en bonneterie sont également classés ici, à condition d'en présenter les …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… (de 25 à 80), est de forme ovoïde, plus ou moins aplatie, généralement de couleur violacée ou rougeâtre. Son tégument …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… aux dispositions de la Note 4 du présent Chapitre, sont généralement classés comme suit : -     Les vêtements …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… aux dispositions de la Note 4 du présent Chapitre, sont généralement classés comme suit : -       Les vêtements …

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