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Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… aluminium non allié 7606.92 ‑ ‑ En alliages d'aluminium Les produits visés ici et définis à la Note 9 d ) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.09 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… ‑ ‑ D'un poids égal ou supérieur à 50 kg La présente position couvre les porcs domestiques aussi bien que les … tels que les sangliers. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0103.10 Au sens du n° 0103.10, l'expression … les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. Cette position couvre les alkylbenzènes et les alkylnaphtalènes en … chaînes latérales relativement longues et ne sont pas des produits du genre de ceux cités dans la deuxième partie du libellé du n° 27.07.  Les …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… élément prédominant en poids 7801.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre le plomb coulé sous forme brute à ses … lingots, saumons, plaques, pains, baguettes, etc.; ces demi‑produits sont destinés à être ultérieurement laminés, filés à la presse, refondus, etc. La présente position couvre également les anodes coulées pour affinage …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… . 5307.10 ‑ Simples 5307.20 ‑ Retors ou câblés La présente position comprend les fils obtenus par filage (suivi ou non … Section XI). Les fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… ‑ En nickel non allié 7506.20 - En alliages de nickel Cette position couvre les tôles, bandes et feuilles en nickel … Section XV , ainsi que les feuilles minces en nickel. Ces produits sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s 74.09 et 74.10. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… sont définis par la Note 9 c ) de la Section XV . Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils d'aluminium …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… - Castines; pierres à chaux ou à ciment. Sous la présente position, sont reprises les castines et les pierres à chaux ou à ciment proprement dites, à l'exclusion des pierres de l'espèce propres à la … comme fondants en sidérurgie. Les pierres de cette position sont également utilisées sous forme de poudres pour …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… coque, râpée et desséchée, reste comprise dans la présente position, le coprah constitué par des fragments de la partie charnue de la noix … classé sous le n° 12.03 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 0801.12 Cette sous-position couvre uniquement …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi … la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne les différentes formes relevant de la présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. L'or …