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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… Contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, …
Explanatory notes
… le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe‑circuit, parafoudres, … ‑ Disjoncteurs : 8535.21 ‑ ‑ Pour une tension inférieure à 72,5 kV 8535.29 ‑ ‑ Autres 8535.30 ‑ … La présente position comprend l'appareillage électrique généralement utilisé pour la distribution de l'électricité. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en …
Explanatory notes
… et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm. 4408.10 - De conifères - De bois tropicaux : 4408.31 - - Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau 4408.39 - - …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de …
Explanatory notes
… simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de … la désinfection ou un traitement exclusivement destiné à assurer leur conservation : 1) Les peaux et autres … à lit ou d'articles destinés à des fins d'ornementation (généralement après une préparation subséquente plus poussée) …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie …