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2792 résultats pour "存款证明冻结了钱可以提前解冻吗<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>保山成人高中毕业证和高中毕业证的区别-大学本科学历证书编号<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>不动产证收费标准:不动产权证收费标准nS"

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922

Explanatory notes

… couvre les articles conçus pour être fixés à demeure dans les maisons, etc., en étant généralement raccordés aux réseaux … pour usages sanitaires ou hygiéniques d'emploi et de dimensions similaires, tels que les bidets portatifs, les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… bouclées de bonneterie, même en plusieurs couleurs, avec ou sans poches, à manches ajustées longues ou courtes, sans boutons ni autre système de fermeture, sans col, sans … vêtements est le plus souvent ourlée. On range également dans la présente position les maillots de corps. Il convient …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… de fils de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI.  Il est à noter que les … ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note explicative du … Sont en outre exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… de fils de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI.  Il est à noter que les … ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note explicative du … Sont en outre exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au …

Section V > Chapitre 25 > Position 2520

Explanatory notes

… est un sulfate de calcium naturel anhydre, utilisée dans la fabrication de l'acide sulfurique ou de certains genres de plâtres. Le plâtre est constitué de gypse partiellement ou totalement déshydraté …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… L'expression déchets, débris et rognures est définie dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente position … traitements tels que :         a)   le détalonnage , qui consiste à couper le pneumatique, à l'aide d'une machine …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… artificielles discontinues.               - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : … principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : 5516.31 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.32 ‑ ‑ Teints … qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… et autres déchets de cacao. La présente position couvre l'ensemble des déchets obtenus au cours des différentes opérations effectuées pour l'obtention du cacao et du beurre de cacao. Certains d'entre eux peuvent servir à nouveau pour …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… mais non autrement travaillé. 7004.20 - Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche … la bouche, à peu près complètement abandonné (excepté pour certains types de verres spéciaux), se sont substitués, pour … du verre à vitres, divers procédés mécaniques, dont les uns procèdent uniquement par étirage (procédés Fourcault, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… ouvrages La présente position englobe les ouvrages durcis constitués essentiellement par un mélange intime de fibres … par exemple) et de ciment ou autres liants hydrauliques dans lesquels les fibres enrobées jouent le rôle d'armature. … aussi bien les plaques carrées ou rectangulaires de toutes dimensions et de toute épaisseur, obtenues comme il est dit …