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Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… 9615.19 ‑ ‑ Autres 9615.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1)    Les peignes à coiffer ou de toilette de … en matières plastiques. Ceux qui sont entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou … importance, relèvent du Chapitre 71 . Sont exclus de la présente position les bandeaux (serre‑têtes) en matières …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… d'œillette ou de pavot 1207.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines et fruits qui servent à l'extraction … les Considérations générales). Parmi les fruits et graines compris dans cette position, on peut citer : Graines … de sous-positions. N° 1207.21 Au sens du n° 1207.21, l'expression de semence couvre seulement les graines de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… de bâtiment. 6905.10 - Tuiles 6905.90 - Autres Dans la présente position sont rangés un certain nombre d'articles … et plus particulièrement dans le bâtiment. Elle comprend : 1)    Les tuiles de couverture (pour toitures, … position, qu'ils soient, ou non, sablés, engobés, coloriés, imprégnés d'autres substances, vernissés, émaillés, pourvus …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… 6402.91 - - Couvrant la cheville 6402.99 - - Autres La présente position couvre les chaussures autres que celles du … semelle extérieure et le dessus soient, parmi les matières précitées, en une seule et même matière ou, au contraire, en … de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations). Parmi les chaussures relevant …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… ( Cinnamomum zeylanicum Blume ) , dite cannelle fine , se présente en faisceaux d'écorces blondes de l'épaisseur d'une … présente en rouleaux simples. D’autres variétés de cannelle comprennent Cinnamomum obtusifolium , Cinnamomum tamala et … du type Madagascar. Les qualités commerciales courantes se présentent sous forme de tuyaux, de faisceaux enroulés et …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… dans le cas des graines d'anis en particulier, ils sont présentés en sachets notamment, pour la préparation d'infusions ou de tisanes. On les utilise aussi pour la fabrication de boissons ou de produits pharmaceutiques. Sous le nom d' anis , on désigne …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… artificielles 6214.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend : 1)   Les châles , articles de grandes dimensions … généralement ourlés, roulottés, bordés ou munis de franges provenant ou non du tissage. On range en outre dans la …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… Endosulfan (ISO) 2920.90 - Autres Dans cette position sont compris les esters des autres acides inorganiques des … que des éléments non métalliques. Cette position ne comprend pas : a)    Des esters des halogénures d’hydrogène … b)    Des esters compris dans des positions postérieures du présent Chapitre : par exemple, les esters de l’acide …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… à main suivants : A)   Limes, râpes et outils similaires (y compris les limes‑râpes) de toutes formes (plates, rondes, … pour boutonnières, à perforer les tickets (sans dispositif imprimeur ou estampeur de date ou autres caractères ( n°  … ou par frappe au marteau, etc. Sont en outre exclus de la présente position : a)    Les emporte‑pièce et les limes …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… 1)    Les parties d'armes de guerre , telles que tubes (y compris leurs chemises de rechange), freins et culasses de … hausses, guidons, magasins ou chargeurs. 3)    Les protège‑crosses, protège‑guidons , couvre‑canons et … , pour fusils de chasse ou de tir. Sont exclus de la présente position : a)    Les parties et fournitures …