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Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), … et autres produits du Chapitre 30;        c)   les préparations enzymatiques pour le prétannage (n° 32.02); … protéines durcies (n° 39.13);        f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  …

Legal note

… les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), … et autres produits du Chapitre 30;        c)   les préparations enzymatiques pour le prétannage (n° 32.02); … protéines durcies (n° 39.13);        f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);       … les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et …

Legal note

… de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);       … les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2 > 8541.29

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… fonte, fer ou acier Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le … en acier sont de section principalement circulaire, ovale, carrée ou rectangulaire. Ils peuvent, en outre, être de … de section autre que circulaire présentant des angles arrondis sur toute leur longueur, ainsi que les tubes à …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… selon le cas. II.    Elimination des impuretés (soufre, arsenic, cuivre, plomb, fer, tungstène, par exemple) soit … que le précédent. * *    * L'étain pur a la blancheur de l'argent et est très brillant. Il est très fusible, malléable, … des baguettes, fils, par exemple pour la soudure, des articles d'ornementation ou de table (poterie d'étain), des …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié       le métal contenant …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement … Ce Chapitre couvre les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles destinés à la reproduction … les plus couramment utilisées sont à base d'halogénures d'argent (bromure d'argent, bromo-iodure d'argent, etc.) ou …

Legal note

… images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07;        c)   … dont l'une ou les deux extrémités sont effilées et arrondies, ou bien d'une seule aiguille ayant une extrémité …

Legal note

… du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07;        c)   …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié         le métal … protectrice. Cette couche naturelle peut être renforcée artificiellement par oxydation électrolytique ou par voie … Ces opérations, qui n'affectent pas le classement de ces articles dans leurs positions respectives, sont généralement …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié         le métal …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, … de bonnes qualités mécaniques, sont utilisés pour les arbres d'hélices ou pour les dispositifs d'attache. Ils … Ces opérations, qui n'affectent pas le classement de ces articles dans leurs positions respectives, sont généralement …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, …

Section II

Explanatory notes

… sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas …

Legal note

… sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas …

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