… ou artificielles 6215.90 ‑ D'autres matières textiles Cette position couvre les cravates de toute forme (même montées … également les tissus découpés en forme sur patron pour la confection des cravates, mais non les tissus simplement … dans le biais du tissu. Sont en outre exclus de la présente position : a) Les cravates, nœuds papillons et foulards …
… ou artificielles 6205.90 ‑ D'autres matières textiles Exception faite des chemises de nuit et des gilets de corps du n° 62.07 , la présente position couvre les chemises et chemisettes (telles que … chemises de sport et les chemises de loisirs. La présente position ne couvre pas les vêtements ayant les …
… véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. La présente position se rapporte à toutes les montres, avec boîte et … le miroir rétroviseur, etc., des véhicules (autos, motos, avions, bateaux, etc.), sans égard à la nature et à … montres mécaniques huit jours. Relèvent également de cette position les chronographes pour véhicules , comportant, …
… plastique 6506.99 - - En autres matières La présente position englobe tous les chapeaux et coiffures non repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans les …
… 7225.92 - - Autrement zingués 7225.99 - - Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.08 à 72.10 , s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position . ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. …
… même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . La présente position comprend les cuirs et peaux d'ovins (y compris les … et un grain moins régulier. Sont exclus de la présente position : a) Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le …
… pour l'enroulement des fils textiles 4822.90 ‑ Autres Cette position comprend les bobines, tubes, fusettes, canettes, … bois, métal ou autres matières. Sont exclus de la présente position les divers supports en papier ou carton de forme …
… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : 1) Les minerais d'antimoine . a) La … de cuivre. Sont exclus de la présente position les produits commercialement dénommés …
… 5202.91 ‑ ‑ Effilochés 5202.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend, d'une manière générale, les déchets de coton qui proviennent des opérations préparatoires à la filature, de la filature, du … filature ou servir à d'autres usages. Sont exclus de cette position : a) Les linters de coton ( n° 14.04 ). b) …
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