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Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… 18 Cacao et ses préparations Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations alimentaires … de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   … alimentaires contenant du cacao. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre se rapporte au cacao …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations alimentaires … de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent … celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage … qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. CONSIDERATIONS GENERALES Tandis que les Chapitres 73 à 76 et 78 à 81 …

Legal note

… aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent … celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre les tapis et autres … et résistance), mais qui sont utilisés à d'autres fins (destinés à être placés contre un mur, sur une table ou un …

Legal note

… qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… Liège et ouvrages en liège Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs … jeux, engins sportifs, par exemple). CONSIDERATIONS GENERALES Le liège provient presque exclusivement de la partie extérieure de l'écorce du chêne‑liège ( Quercus suber ), qui croît dans le sud de …

Legal note

… Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… pouvant exercer la fonction de deux machines de nettoyage rotatives : une laveuse de sols à 180 tr/min et … La surfaceuse est essentiellement composée d’une benne à neige, d’un réservoir d’eau, d’un conditionneur et d’un … de la glace. Il est muni d’un système pour couper et nettoyer la glace, d’un système de remplissage et d’un …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… » ou « Blachan », utilisées exclusivement pour l'assaisonnement de certains plats orientaux , obtenues à partir de … crustacés, seuls ou en mélange, et se présentant sous forme d'une pâte n'ayant plus, en raison d'un début de … l'utilisation qui doit être faite du produit (sel, glucose, farine de céréale, chapelure ou autres matières),destinés à …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… de transmission ou transporteuses, constituées par une bande (formée d'une ou de plusieurs feuilles superposées et collées …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… 1. Préparation alimentaire destinée à prévenir ou à combattre l'obésité , contenant des … pour la vente au détail dans des salières d'un contenu net de 350 g ou dans des sachets de 1 g. Ce produit est … l'étiquette apposée sur les flacons, le produit en cause n'est pas destiné à diagnostiquer, traiter ou prévenir une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… 1. Ecran tactile capacitif transparent pour téléphone mobile (dimensions : 56 mm (largeur) x 109 mm … transparentes d’oxyde d’indium-étain (ITO) et un panneau supérieur de protection en verre trempé, reliés …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… des marchandises dans les magasins, composés d'un socle généralement muni de molettes de réglage permettant … la stabilité de l'ensemble, d'un dos (élément mural) ou d'une paroi centrale (élément dit « gondole » comportant une … des panneaux enfichables (50 prises voix), ces derniers n'étant pas montés à l'intérieur, pour faciliter le …

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