… ici les parachutes utilisés pour la descente de personnes, d'équipement ou de matériel militaire, d'instruments de météorologie, de fusées éclairantes, etc., ainsi que pour le freinage des avions à réaction. Selon l'usage …
… Cette position comprend aussi bien les dégras naturels que les dégras artificiels, produits utilisés en corroierie … ou de peaux. Ils se présentent sous forme de liquides très épais, presque pâteux, homogènes, à forte odeur … constitués par les impuretés retenant encore certaines quantités de cires. En sont exclus : …
… GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant qu'ils soient en fer ou en aciers non alliés : 1) les lingots ou autres formes primaires telles que massiaux et masses, y compris l'acier à l'état liquide (n° 72.06 ). 2) les demi‑produits tels que blooms, …
… 85.08 - Aspirateurs. - A moteur électrique incorporé : 8508.11 - - D’une puissance n’excédant pas … la présente position couvre les aspirateurs de tous genres qu’ils soient ou non à main, y compris ceux des matières sèches et des matières liquides, qu’ils soient ou non accompagnés des dispositifs …
… en liège peuvent comporter de simples rondelles, plaques ou garnitures accessoires en métal, matières … et les autres articles dans lesquels le liège ne constitue qu'un élément secondaire sont classés ailleurs et suivent le régime de la partie composante qui confère à l'objet son caractère essentiel. 2) Les …
… affiné et les alliages de cuivre, sous forme brute, tels que définis aux Notes 1 a) et 1 b) du présent Chapitre, … dont une face a été ouvrée à des fins de contrôle (de la qualité). Les produits frittés sont obtenus à partir de …
… et les machines et appareils analogues, tant agricoles qu’industriels, utilisés pour la fabrication du vin, du … pêches, tomates, abricots, baies, ananas, etc.), telles que tables et presses, à main ou mécaniques, et extracteurs … (fabrication des vins de goutte); les fouloirs‑pompes, qui sont des fouloirs comportant un dispositif de pompage …
… ou plus 4819.40 ‑ Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets 4819.50 ‑ Autres … le transport, le stockage ou la vente des marchandises, qu'il s'agisse d'articles communs ou d'articles de facture … des contenants rigides et d'une fabrication plus soignée, qui leur confère un caractère durable, tels que les …
… enfants. Les albums ou livres d'images repris ici sont uniquement les articles de l'espèce qui sont manifestement composés pour l'amusement des enfants … constitue l'attrait principal et que le texte n'ait qu'un intérêt secondaire (voir la Note 6 du présent …
… appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques - Plateaux, plats, assiettes, tasses, … ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, qui ne sont pas repris dans une des positions précédentes du … papiers ou cartons filtres. 2) Les diagrammes, autres qu’en forme carrée ou rectangulaire, imprimés pour appareils …
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