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Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… destinés à servir à la galvanisation (par trempage ou dépôt électrolytique), à la préparation d'alliages, ou à être …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… végétale. Les fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu un traitement thermique en vue d'en éliminer l'amertume …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6201

Explanatory notes

… la présente position ne comprend pas les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

Explanatory notes

… la présente position ne comprend pas les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… cette position : a)    Les colliers et autres dispositifs spécialement conçus pour assembler les éléments d'une …

Section V > Chapitre 25 > Position 2511

Explanatory notes

… de baryum, raffinés ou obtenus par voie chimique, relèvent respectivement des n ° s 28.33 et 28.36 . La withérite …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… Les craies de billards ( n ° 95.04 ). g)     Les craies à écrire ou à dessiner et les craies de tailleurs ( n ° 96.09 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… navette ou de colza (c’est-à-dire, les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. …

Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… la houille brune (lignite) et la houille carbonisée sont respectivement repris aux n°s 25.30 , 27.02 et 27.04 . …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l …

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