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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
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Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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2564 résultats pour "苏尔罗斯州立大学学生卡<网址:zjw211.com>云浮耶鲁大学文凭毕业证哪里有卖-兽医师执业证做假的<网址:bzw985.com>农村房产证更换不动产证多出来的面积怎么办EC"
Section XV > Chapitre 79 > Position 7901
Explanatory notes
… destinés à servir à la galvanisation (par trempage ou dépôt
électrolytique
), à la préparation d'alliages, ou à être …
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Section II > Chapitre 12 > Position 1201
Explanatory notes
… végétale. Les fèves de soja classées ici peuvent avoir
reçu
un traitement thermique en vue d'en éliminer l'amertume …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
Explanatory notes
… la présente position ne comprend pas les vêtements
confectionnés
en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
Explanatory notes
… la présente position ne comprend pas les vêtements
confectionnés
en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
Explanatory notes
… cette position : a) Les colliers et autres dispositifs
spécialement
conçus pour assembler les éléments d'une …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2511
Explanatory notes
… de baryum, raffinés ou obtenus par voie chimique, relèvent
respectivement
des n ° s 28.33 et 28.36 . La withérite …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2509
Explanatory notes
… Les craies de billards ( n ° 95.04 ). g) Les craies à
écrire
ou à dessiner et les craies de tailleurs ( n ° 96.09 …
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Section II > Chapitre 12 > Position 1205
Explanatory notes
… navette ou de colza (c’est-à-dire, les graines de plusieurs
espèces
de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. …
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Section V > Chapitre 27 > Position 2701
Explanatory notes
… la houille brune (lignite) et la houille carbonisée sont
respectivement
repris aux n°s 25.30 , 27.02 et 27.04 . …
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
Explanatory notes
… ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves et
récipients
analogues, d'une contenance excédant 300 l …
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