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Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… d'estropes. Ces articles sont utilisés dans de nombreuses industries, dans les mines, les carrières, la marine, etc., … reconnaissables comme étant destinés aux véhicules du Chapitre 87 . …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… b)    Des esters compris dans des positions postérieures du présent Chapitre : par exemple, les esters de l’acide … isocyanique (isocyanates) ( n° 29.29 ) ou les esters du sulfure d’hydrogène ( n° 29.30  généralement). Parmi ces …

Section I > Chapitre 3 > Position 0306

Explanatory notes

… même s'ils ont été additionnés de petites quantités de produits chimiques en vue de leur conservation provisoire, … a)    Les oursins et les autres invertébrés aquatiques du n° 03.08 . b)    Les crustacés (ainsi que leurs parties) …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… Arrache‑clous et arrache‑pointes travaillant à la manière d'une pince. C)   Cisailles à métaux et outils similaires , … à sucre et similaires, ayant le caractère des articles du n°  82.15 . d)    Les cisailles à métaux ayant le …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… rectangulaire ou triangulaire fixée à l'extrémité d'un manche. 3)    Les articles pour la pêche à la ligne  : … de tous types ( n° 92.08 ) ou les animaux naturalisés du n° 97.05 ), miroirs à alouettes et articles de chasse …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… pour tous usages, à l'exclusion des ressorts d'horlogerie du n°  91.14 . Par ressorts , on en t end des pièces … D)    Les ressorts ayant la forme de disques ou d'anneaux (du type de ceux utilisés pour les butoirs de chemin de fer, …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… b)   Les freins continus, commandés pour tous les véhicules d'un train par une manœuvre unique; on distingue parmi eux … plaques de garde, etc., les châssis monoblocs coulés d'une seule pièce. 9)    Les soufflets d'intercirculation, y …

Section II > Chapitre 12 > Position 1204

Explanatory notes

… même concassées. Les graines de lin constituent la source d'une des plus importantes huiles siccatives. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7613

Explanatory notes

… de la présente position , se reporter à la Note explicative du n°  73.11 , relative aux mêmes articles en fer ou en …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911

Explanatory notes

… ou de la cuisine 6911.90 - Autres Voir la Note explicative du n° 69.12. …

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