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Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… ou artificielles 6215.90 ‑ D'autres matières textiles Cette position couvre les cravates de toute forme (même montées … également les tissus découpés en forme sur patron pour la confection des cravates, mais non les tissus simplement … dans le biais du tissu. Sont en outre exclus de la présente position : a)    Les cravates, nœuds papillons et foulards …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… ou artificielles 6205.90 ‑ D'autres matières textiles Exception faite des chemises de nuit et des gilets de corps du n° 62.07 , la présente position couvre les chemises et chemisettes  (telles que … chemises de sport et les chemises de loisirs. La présente position ne couvre pas les vêtements ayant les …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. La présente position se rapporte à toutes les montres, avec boîte et … le miroir rétroviseur, etc., des véhicules (autos, motos, avions, bateaux, etc.), sans égard à la nature et à … montres mécaniques huit jours. Relèvent également de cette position les chronographes pour véhicules , comportant, …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… plastique 6506.99 - - En autres matières La présente position englobe tous les chapeaux et coiffures non repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7225

Explanatory notes

… 7225.92 - - Autrement zingués 7225.99 - - Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.08 à 72.10 , s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position . ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

Explanatory notes

… même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . La présente position comprend les cuirs et peaux d'ovins (y compris les … et un grain moins régulier. Sont exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… ardoises non prêtes à l’emploi sont exclues de la présente position ( n°s 25.14 ou 68.03 ). …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… pour l'enroulement des fils textiles 4822.90 ‑ Autres Cette position comprend les bobines, tubes, fusettes, canettes, … bois, métal ou autres matières. Sont exclus de la présente position les divers supports en papier ou carton de forme …

Section V > Chapitre 26 > Position 2617

Explanatory notes

… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : 1)    Les minerais d'antimoine . a)   La … de cuivre.           Sont exclus de la présente position les produits commercialement dénommés …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… 5202.91 ‑ ‑ Effilochés 5202.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend, d'une manière générale, les déchets de coton qui proviennent des opérations préparatoires à la filature, de la filature, du … filature ou servir à d'autres usages. Sont exclus de cette position : a)    Les linters de coton ( n° 14.04 ). b)    …