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Section VI > Chapitre 29 > Position 2931

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… de carrosseries (y compris les cabines) : 8708.21 - - Ceintures de sécurité 8708.22 - - Pare-brises, vitres … et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre. 8708.29 - - Autres 8708.30 - Freins et … 8708.40 - Boîtes de vitesses et leurs parties 8708.50 - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1501

Explanatory notes

… Autres graisses de porc 1501.90 - Autres Les graisses de la présente position peuvent être obtenues par tout procédé, par fusion, pressage ou extraction à l'aide de solvants par exemple; le procédé le plus communément utilisé …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7202

Explanatory notes

…               - Ferromanganèse : 7202.11 - - Contenant en poids plus de 2 % de carbone 7202.19 - - Autres … 7202.93 - - Ferroniobium 7202.99 - - Autres La Note 1 c) du présent Chapitre définit les ferro-alliages . Les ferro-alliages diffèrent de la fonte par le fait qu'ils contiennent une …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… DE RAFFINAGE Les acides gras monocarboxyliques industriels sont généralement produits par saponification ou par … par cristallisation, avec ou sans utilisation d’un solvant. La partie liquide (commercialement connue comme « acide oléique » ou « oléine ») contient de l’acide oléique, d’autres acides gras insaturés …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2840

Explanatory notes

… borates 2840.30 ‑ Peroxoborates (perborates) A.- BORATES Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les borates, sels de métaux dérivés …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… blindées de combat, armés ou non; leurs parties. La présente position couvre, d'une part, les chars de combat … d'autre part, leurs parties. Les chars de combat ou tanks sont des véhicules blindés à chenilles, armés de diverses … lance‑flammes, etc.) logées généralement dans une tourelle pivotante.  Ils sont parfois pourvus de dispositifs …

Section III > Chapitre 15 > Position 1521

Explanatory notes

… excelsa ).         3)   La cire de palmier , qui exsude spontanément à l'intersection des feuilles d'une autre variété de palmiers … andicola ) et découle le long du tronc de l'arbre; elle se présente généralement en morceaux sphériques, poreux et …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… Vins mousseux               ‑ Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : 2204.21 ‑ ‑ En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l 2204.22 ‑ ‑ …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5003

Explanatory notes

… non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). La présente position comprend les déchets de soie de toutes … produits de la filature de ces déchets, obtenus au stade antérieur au filage proprement dit. On peut citer parmi eux : A)   Les déchets …

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