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Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… aériens et notamment des graines (de maïs, de blé, de riz, par exemple) ou de certains lichens. Les amidons et fécules … l'eau froide, les grains se brisent et se transforment en pâte sous l'action de l'eau chaude à 60 °C environ (en … sont notamment utilisés dans l'industrie alimentaire, papetière ou textile. Entre également dans cette position l' …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… à moteur. I.‑ BALLONS ET DIRIGEABLES Ce groupe vise les appareils de navigation aérienne plus légers que l'air, quel … pour être équipés d'un moteur, relèvent du n° 88.02 . Parmi les ailes volantes on peut citer l'aile delta qui est …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Explanatory notes

… 8711.10 - A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm 3 8711.20 - A moteur à piston, d'une cylindrée … la propulsion 8711.90 - Autres Cette position couvre, d'une part, un ensemble de véhicules à moteur, à deux roues …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Explanatory notes

… comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : … calcium et de nitrate de magnésium . Ce produit est obtenu par traitement de la dolomie par l'acide nitrique. 7)   La …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… et revêtements de sol en matières textiles qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par les positions précédentes. Parmi les produits repris ici on peut citer : 1)    Les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… ou manchons pour le glaçage des peaux, protecteurs pour appareils de service ou de sûreté, godets pour graisseurs, … Des articles tels que lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires même comportant des … ou tout autre mode d'enveloppement protecteur (total ou partiel), en bouteilles isolantes ou autres récipients …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… etc. ou pour l'ornementation extérieure (des jardins, par exemple). Ne sont , toutefois, pas compris ici des articles relevant de positions plus … 91 ). f)     Luminaires et appareils d’éclairage et leurs parties, du n° 94.05 . g)     Jouets, jeux, articles pour …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… même dégommée 1507.90 ‑ Autres L'huile de soja est obtenue par extraction à partir des graines de soja ( Glycine max ), à l'aide de … solvants. C'est une huile siccative fixe de couleur jaune pâle, et qui s'utilise soit dans l'alimentation, soit dans …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… - Pièces d’artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) 9301.20 - Tubes lance-missiles; lance-flammes; … et automobiles blindées, lorsqu'elles sont présentées séparément. Ces armes peuvent se répartir comme suit : 1)  … conçus pour se déplacer sur route, qui ne doivent pas être confondus avec les véhicules de combat armés du …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2809

Explanatory notes

… de phosphore, anhydride phosphorique) (P 2 O 5 ) s'obtient par combustion dans l'air sec du phosphore extrait des … (H 3 PO 4 ) est obtenu, au moyen de l'acide sulfurique, à partir des phosphates tricalciques naturels. L'acide … qui reste sursaturée à la température ambiante est parfois appelée acide sirupeux . Il sert notamment à …

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