… même en rouleaux. 3919.10 ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm 3919.90 ‑ Autres La présente position … aux formes plates adhésives applicables par pression, c'est‑à‑dire qui, à température ambiante, sans humidification ou autre ajout, sont poisseuses en permanence (d'un côté ou des deux côtés) et qui adhèrent …
… pastilles, boulets, etc., à l'aide de goudron ou d'autres substances. A la différence du charbon animal et minéral, le charbon de bois … de noix de coco ou de produits similaires. Sont exclus de cette position : a) Le charbon de bois conditionné comme …
… 51.13 ‑ Tissus de poils grossiers ou de crin. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est … pour tailleurs, etc.). Les tissus faits de crins uniques (c'est‑à‑dire non raccordés bout à bout) sont confectionnés … la fabrication d'entretoiles pour tailleurs. Sont exclus de cette position les tissus pour usages techniques du n° 59.11 …
… les parties La présente position couvre les mécanismes (à pince, à tirette, à levier, à ressort, à anneaux, à vis, par … piquer ou marquer les papiers. On peut citer parmi ces derniers les pinces à dessin, les pince‑notes, les … pour tapissiers, emballeurs, par exemple. Sont exclus de cette position : a) Les punaises ( n°s 73.17 ou 74.15 …
… d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : 8450.11 - - Machines entièrement … automatiques 8450.12 - - Autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée 8450.19 - - Autres 8450.20 - Machines … en poids de linge sec excédant 10 kg 8450.90 - Parties Cette position couvre les machines à laver (même électriques …
… tuyaux de la présente position peuvent être obtenus par les procédés suivants : a) le filage à chaud de lingots ronds … munis de brides, collerettes , bagues, etc. Sont exclus de cette position : a) Les profilés creux ( n° 76.04 ). … déterminés, qui suivent leur régime propre, par exemple certains éléments de construction ( n° 76.10 ), certains …
… par substitution d’un ou de plusieurs atomes d’hydrogène, c’est-à-dire que l’on peut avoir, par exemple (RHNNH 2 ), … tautomères des quinones imines oximes, sont exclus de cette position (voir la Note explicative des n°s 29.08 et …
… noir, cassant, et qui, au choc, donne un son métallique. C'est un sous‑produit des usines à gaz ou des cokeries, qui … des fours ou cornues. C'est pourquoi il se présente en morceaux irréguliers dont l'une des faces est plane ou … obtenu artificiellement, du n° 38.01 . Sont exclus de cette position : a) Le coke de brai de goudron de houille …
… - - En fils de diverses couleurs 5408.34 - - Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est … la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de filaments artificiels ou … articles de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou …
… de fermeture, sans col, sans ouverture à l'encolure, cette encolure étant ras du cou ou légèrement dégagée, … généralement de forme ronde, carrée, de bateau ou en V. A l'exception des dentelles, ils peuvent présenter des motifs … par impression, tricotage ou autres procédés. La base de ces vêtements est le plus souvent ourlée. On range également …
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