… 9507.30 ‑ Moulinets pour la pêche 9507.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Les hameçons de tous genres (simples ou … 43.03 ou 43.04 . d) Les anneaux non montés (régime propre). e) Les pièges, trappes et nasses (régime de la …
… embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. La présente position couvre : 1) Les outils en bois , à … 5) Les manches de balais ou de brosses , tournés ou non, prêts à recevoir à une de leurs extrémités les fibres ou les …
… de chaîne qui caractérise ce genre de tapis. Les noeuds principalement usités sont : 1) Le noeud de Ghiordès ou … de fils de coton, de lin, de chanvre ou de jute. Les produits de la présente position sont généralement utilisés comme tapis de …
… 8001.10 - Etain non allié 8001.20 - Alliages d’étain La présente position couvre l’étain sous forme brute , en … saumons, pains, plaques, baguettes ou grenailles. Ces produits sont destinés à l’étamage ou à être ultérieurement laminés, filés à la presse, refondus, par exemple. Sont exclus de la présente …
… ‑ ‑ Retors ou câblés 5510.20 ‑ Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils … du n° 55.09 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
… Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne les différentes formes relevant de la présente position, se référer à la Note explicative du …
… relèvent du n° 26.20 . Les déchets de cuivre de la présente position comprennent notamment les boues de filage provenant du filage du cuivre et composées essentiellement …
… sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Toutefois la présente position ne comprend pas les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( …
… sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Toutefois la présente position ne comprend pas les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( …
… 1208.10 ‑ De fèves de soja 1208.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines, plus ou moins fines, non déshuilées ou … additionnées de leurs huiles initiales (voir la Note 2 du présent Chapitre). Sont exclus : a) Le beurre d'arachide … b) La farine de moutarde, qu'elle soit ou non déshuilée, préparée ou non ( n° 21.03 ). c) Les farines déshuilées …
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