WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; …
Explanatory notes
… machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; … appareils à emballer sous film thermorétractable) 8422.90 ‑ Parties Cette position couvre les machines à laver la … les cartonnages, sacs ou sachets en papier, les sacs en tissus ou autres contenants; ces machines sont fréquemment …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins …
Explanatory notes
… ‑ Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins … ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles … 9) Le papier de sécurité tel que le papier pour chèques, timbres, billets de banque ou similaires. C) Les papiers et …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae) …