… autres alcools acycliques dans le n° 29.05; il est exclu du Chapitre 29 par la Note 2 b) de ce Chapitre. La présente … usages : comme solvant dans la fabrication de produits chimiques, vernis, etc., pour l'éclairage ou le chauffage, pour la préparation de boissons alcooliques, etc. …
… pipe à eau visé à la Note1 de sous-positions du présent Chapitre 2403.19 ‑ ‑ Autres ‑ Autres : 2403.91 … la pipe ou pour la confection de cigarettes. 2) Le tabac à mâcher , fortement fermenté et saucé. 3) Le tabac à priser … soit sous cette forme (en tant qu'enveloppes ou capes) soit hachés ou coupés (pour constituer l'intérieur des cigares ou …
… Mais il ne comprend pas les produits de constitution chimique définie, présentés isolément, à l'état pur ou … traitement des produits repris sous la présente position ( Chapitre 29 ). Pour le benzène, le toluène, le xylène, le … alkylation du benzène et du naphtalène et qui possèdent des chaînes latérales relativement longues ( n° 38.17 ). …
… utilisés en couture . Ce sont des représentations approchées du corps humain, utilisées pour faciliter … Ils sont ordinairement fabriqués par moulage de papier mâché, de plâtre, de matières plastiques, etc. Certains sont … ( n° 90.23 ). b) Les poupées et les jouets ( Chapitre 95 ). …
… selon le cas, de brosses, de raquettes, de lignes pour la pêche, de courroies, de tresses, de tissus pour sièges, de tulles, en chirurgie, etc. Sont exclus de cette position : a) Les … à l'état plié, aplati, comprimé ou tordu, excède 5 mm ( Chapitre 39 ). c) Les monofilaments synthétiques d'un …
… est décrite dans les Considérations générales du présent Chapitre. Toutefois, ne relèvent de la présente position que … aux conditions suivantes (voir la Note 1 du présent Chapitre) : A) Longueur excédant 2 m. B) Pas de torsion … en fibres courtes et transformation en rubans, mèches et fils par des procédés de filature semblables à …
… le trafic commercial pour le transport et l'emballage des marchandises et susceptibles d'être facilement déplacés, … soude caustique, carbure de calcium ou autres produits chimiques, matières colorantes, etc.; ceux de dimensions … ou non) ou d'autres systèmes de fermeture (couvercles à charnières, tringles, etc.) nécessaires au remplissage et à …
… 7205.29 - - Autres A.‑ GRENAILLES La Note 1 h) du présent Chapitre définit les grenailles . Les grenailles de cette … de l'acier fondu, par réduction des oxydes de fer par voie sèche, par broyage de la fonte, de l'éponge de fer ou du fil … pour la soudure et de poudres à souder, dans l'industrie chimique (en particulier comme réducteur) et, parfois, dans …
… inoxydable à toutes températures, offrant une résistance chimique remarquable à la plupart des milieux, notamment aux … après l'argent et le cuivre, le meilleur conducteur de la chaleur et de l'électricité. C'est d'autre part, le plus … répondent à la définition donnée dans la Note 5 du présent Chapitre (voir les Considérations générales) et relèvent de …
… y compris les sculptures en relief pour ensembles architecturaux. Les ouvrages de cette position peuvent être … en une maquette , le plus souvent de grandeur réduite qu’il ébauche en terre ou en une autre matière plastique. D’après … rigoureusement identiques, car l’artiste est intervenu chaque fois par des modelages complémentaires, par des …
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