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Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… et chemisettes en bonneterie pour hommes ou garçonnets, telles que chemises, même avec col amovible, chemises de … -     Les vêtements comportant des bords côtes (ceintures côtelées) ou tout autre moyen permettant de resserrer le bas …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… Les pontons qui présentent les caractéristiques de bateaux relèvent des n°s 89.01 ou 89.05 . 2)    Les viviers … les obstacles à la navigation, etc. 8)    Les flotteurs de relevage utilisés pour le renflouement d'embarcations. 9)    … constituées par une chambre métallique descendue ou relevée par un dispositif extérieur (engin de levage) ( …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… de véritables sacs, c'est‑à‑dire de récipients, ni celui des sacs non finis, relèvent du n° 63.07 . ° °   ° Note explicative de …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre des mélanges de produits chimiques caractérisés par le fait …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… sans cadres) et compartiments destinés à la construction de celles‑ci sont également classés dans la présente position. … de sûreté les troncs d'églises et analogues et les coffres‑tirelires répondant aux mêmes conditions. Les autres coffres … dans le Chapitre du métal constitutif ou comme jouets, selon le cas. Sont exclues de la présente position : a)    …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du … physiques générales du polypropylène sont proches de celles du polyéthylène haute densité. Le polypropylène et … bouteilles, des plateaux et des boîtes destinés à ranger du matériel de précision, des tuyaux pour le transport des …

Section I > Chapitre 4 > Position 0403

Explanatory notes

… se présenter à l'état liquide, pâteux ou solide (y compris congelé) et être concentrés (évaporés, en blocs, en poudre … du lait caillé lorsque, pour le reconstituer, il est mélangé à de l'eau. Indépendamment des additifs mentionnés … du lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt. …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… canifs ou d'étuis à cigarettes, à condition qu' il s'agisse réellement d'armes à feu. Ne sont pas considérées comme … et jusqu'à ce que le chargeur soit vide, ou jusqu'à relâchement de la détente. Ces armes peuvent être utilisées sans être épaulées, mais elles possèdent généralement une allonge pour la crosse. …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… comporter une empreinte fixe (composteurs des postes, dans lesquels on ne change que les indications de date, par … exclus de cette position : a)    Les pinces à plomber, à sceller et les pinces à marquer le bétail ( n° 82.03 ). … d)    Les presses coup de poing pour frapper à sec et en relief ( n° 84.72 ). e)     Les horodateurs ( n° 91.06 ). …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… à être montés sur des machines ou des appareils mécaniques. Elle ne couvre pas , par contre, les couteaux tranchants et … de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire , tels que les couteaux et les lames pour petits appareils ou … de charrues ou de herses, etc. 5)    pour autres machines , telles que : a)   les couteaux et lames pour machines à …