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Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches ou articles analogues. 2)    Les tiges et branches servant à la …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… armes blanches du n° 93.07 . La présente position comprend également les armes constituant l'armement des navires, …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… soit de plusieurs espèces mélangées (juliennes). Relèvent également de cette position les légumes de l'espèce qui ont …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… ou estampeur , pour tickets, même avec emporte‑pièce et totalisateur. Sont exclus de cette position : a)    Les …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

Explanatory notes

… ne comprend pas  : a)    Les nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… rondes, demi‑rondes, carrées, triangulaires ou tire‑points, ovales, etc.) et de toutes dimensions, pour métaux, bois ou …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… ou de dimensions réduites, susceptibles de n'être utilisés généralement que pour la récupération des fibres, par …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… fixées ou appliquées au dessus. Cette position comprend également les bas, sous-bas, chaussettes, etc., non encore …

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