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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

Explanatory notes

… même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . La présente position comprend les cuirs et peaux d'ovins (y compris les … dessèchement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs d'ovins présentent une certaine … et un grain moins régulier. Sont exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5211

Explanatory notes

… 5211.41 ‑ ‑ A armure toile             5211.42 ‑ ‑ Tissus dits « Denim »             5211.43 ‑ ‑ Autres tissus à … n'excède pas 4             5211.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.10 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… synthétiques 6203.49 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03, relatives aux … applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de cette position les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… - Sans mécanisme de propulsion 8713.90 - Autres La présente position couvre les fauteuils roulants et autres véhicules … à mécanisme de propulsion sont actionnés généralement soit par un moteur, soit à la main au moyen de leviers ou de … à main ( n° 87.03 ), les bicyclettes pourvues d'un dispositif permettant de ne pédaler que d'une seule jambe ( …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des … doublures ou entretoiles pour tailleurs, etc.). Les tissus faits de crins uniques (c'est‑à‑dire non raccordés bout à … métiers spéciaux et généralement à la main. Vu la longueur réduite des crins (20 à 70 cm en général), les tissus …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5209

Explanatory notes

… 5209.41 ‑ ‑ A armure toile             5209.42 ‑ ‑ Tissus dits « Denim »             5209.43 ‑ ‑ Autres tissus à … n'excède pas 4             5209.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section V > Chapitre 25 > Position 2522

Explanatory notes

… à basse température de pierres à chaux contenant une quantité d'argile suffisante (mais généralement inférieure à 20 %) pour permettre au produit obtenu de faire prise sous l'eau . La chaux … s'éteindre en présence de l'eau. Est exclue de la présente position la chaux purifiée (oxyde ou hydroxyde de calcium) ( …

Section V > Chapitre 27 > Position 2705

Explanatory notes

… par exemple, sont également classés dans la présente position; il en est de même des mélanges de gaz d'une composition analogue à celle du gaz de houille pareillement … utilisés pour le chauffage ou l'éclairage et la synthèse de produits chimiques tels le méthanol et l'ammoniaque. Dans ce …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… 8403.10 - Chaudières 8403.90 - Parties La présente position comprend les chaudières à tout système de … ( n°  73.21 ). Les chaudières peuvent être munies de dispositifs accessoires tels que régulateurs de pression, … pression et de l'eau chaude. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… en pâte à papier. Les articles repris dans cette position se composent de fibres végétales (coton, lin, bois, … d'articles en pâte à papier. Les fibres sont d'abord réduites en pâte et, étant donné l'usage final des articles, … feuilles (parfois façonnées à la main) de fibres ainsi traitées. Les blocs et plaques filtrants sont utilisés dans …