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Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… est formé généralement d'un nombre impair de plis et le pli médian est dénommé âme . 2)    Les bois plaqués qui sont des … tissu, de matière plastique, de peinture, de papier ou de métal) ou soumis à toute autre ouvraison, pour autant que … e)  Les panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles ( Chapitre 94 , généralement). ° °   ° Notes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Explanatory notes

… 8549.12 - - Autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure 8549.13 - - Triés par type de composant chimique et … Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux : 8549.21 - - Contenant des piles et … déjà être placés dans le boîtier de la batterie ou être mélangés avec des batteries terminées mais défectueuses et …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30

Classification opinions

… 1. Vêtement pour femme en étoffe de bonneterie (100 % polyester), muni de … d'une ouverture complète sur le devant se fermant avec une fermeture à glissière. Ce vêtement est conçu pour être lié à … une fine feuille de matières plastiques comme couche médiane et une couche interne en tissu de bonneterie en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… la position du clapet est déterminée par l'action de l'air comprimé sur un diaphragme équilibré par un ressort antagoniste, munie ou … composée des éléments suivants : 1°) une coupelle en métal commun; 2°) un joint de coupelle, en matière …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905

Explanatory notes

… nitrosés.               - Monoalcools saturés : 2905.11 - - Méthanol (alcool méthylique) 2905.12 - - Propane-1-ol (alcool propylique) et … La position comprend également les alcoolates métalliques des alcools classés ici ainsi que de l'éthanol. …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… chocolat blanc). 1704.10 ‑ Gommes à mâcher (chewing‑gum), même enrobées de sucre 1704.90 ‑ Autres Cette position … aromatisants (y compris des substances ayant des propriétés médicinales telles qu'alcool benzylique, menthol, eucalyptol et baume de tolu). Toutefois, les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2849

Explanatory notes

… très employé comme abrasif ou comme produit réfractaire; en mélange avec le graphite, il sert à revêtir les fours … carton ou autres matières, entre dans le n° 68.05 ; en meules ou en pierres à aiguiser ou à polir, il relève du … en lamelles. Il est décomposé par l'eau avec production de méthane. 5)   Carbure de zirconium (ZrC). Ce carbure, qui …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475

Explanatory notes

… de radio, etc . Ces machines comportent habituellement des mécanismes pour le travail à chaud du verre, tels que des … ou des dispositifs de pressage et de soudage mais même dépourvues de tels mécanismes, elles restent classées … qui servent uniquement à façonner les pièces et parties métalliques de lampes ou de valves, telles que les machines …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90

Classification opinions

… 1. Ensemble mécanique pour un appareil d'enregistrement ou de … un tambour fixe inférieur ainsi qu'un moteur; l'ensemble permet d'enregistrer les signaux vidéo sur une bande … une tête d'effacement qui efface les signaux enregistrés au moment d'un nouvel enregistrement; 4°) un cabestan qui …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.20

Classification opinions

… 1. Article d'habillement léger pour femmes ou fillettes, en bonneterie (94 % coton et 6 % fils … encolure arrondie sur le devant. Susceptible d'être porté à même le corps en tant que vêtement ou sous-vêtement, cet article recouvre la partie …

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