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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029

Explanatory notes

… ou indiquant un montant à payer. Ne sont toutefois pas compris ici les dispositifs de totalisation des types … ou s'ils sont munis d'un simple dispositif mécanique ou électrique pour le déclenchement d'appareils de … un axe de commande qui, dans sa rotation, entraîne une série de rouages démultiplicateurs solidaires d'aiguilles ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2826

Explanatory notes

… basiques ceux qui contiennent une quantité d'oxyde basique supérieure à celle qui est nécessaire pour neutraliser … Le Sous‑Chapitre V comprend les sels de métaux des acides repris aux Sous‑Chapitres II (acides dérivés des éléments non métalliques) et IV (hydroxydes de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2843

Explanatory notes

… précieux énumérés au Chapitre 71 : argent, or, platine, iridium, osmium, palladium, rhodium et ruthénium. Ces métaux … obtenus dans cet état, soit par dispersion ou pulvérisation électrique, soit par réduction d'un de leurs sels … colloïdal se présente en petits grains ou lamelles d'un gris bleuté, brunâtre ou verdâtre, à l'état métallique. Il …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : 8704.41 - - D'un poids en charge maximal … ainsi que d'une plate-forme ouverte séparée munie de ridelles latérales fixes et d'un hayon rabattable (véhicules … de déblais ou de matériaux divers. Ces engins, à châssis rigide ou articulé, généralement équipés de roues tous …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932

Explanatory notes

… céréales ou les balles florales de celles-ci avec l’acide sulfurique. C’est un liquide incolore, d’une odeur … à l’air, jaunit et devient brun. Il est utilisé dans la purification des huiles minérales, pour la préparation des … en médecine, pour aromatiser le beurre, l’huile de ricin, les médicaments, etc. La coumarine est aussi un …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921

Explanatory notes

… CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont compris des composés à fonctions azotées, tels que : amines, … à fonction amine (+)*. - Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits : 2921.11 - - Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels 2921.12 - - Chlorhydrate de …

Section II > Chapitre 8 > Position 0805

Explanatory notes

… frais ou secs. (+) 0805.10 ‑ Oranges               - Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings … pépins. Les wilkings sont très juteuses et ont une saveur riche, aromatique et distincte. Les autres hybrides

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

Explanatory notes

… à la Note 4 du présent Chapitre. (+) 3006.10 - Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou … résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l’art …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032

Explanatory notes

… des températures, même si leur fonctionnement a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur recherché, et qui ont pour fonction d'amener ce facteur à une valeur prescrite et de l'y maintenir sans être influencés par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413

Explanatory notes

… comporter un tel dispositif : 8413.11 - - Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations‑service ou … pompes volumétriques rotatives 8413.70 - Autres pompes centrifuges               - Autres pompes; élévateurs à …

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