… - Autres : 6506.91 - - En caoutchouc ou en matière plastique 6506.99 - - En autres matières La présente position englobe tous les chapeaux et … les coiffures de sécurité (celles utilisées pour la pratique des sports, les casques pour militaires, pompiers, …
… 6203.12 - - De fibres synthétiques 6203.19 - - D'autres matières textiles ‑ Ensembles : 6203.22 - - De … - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables …
… oxyde de zirconium . b) Le zircon et le sable de zircon, silicates de zirconium; le zircon ayant les caractères d'une … sous cette position sont : a) La descloizite, vanadate basique de plomb et de zinc. b) La patronite, sulfure de vanadium. c) La roscoélite, mica …
… de méthyle) est le polymère le plus important de cette catégorie. Il est utilisé, en raison de ses propriétés … excellentes et de sa résistance, comme vitrage et dans la fabrication d'enseignes pour l'extérieur et d'autres … ou de présentation. Il est également utilisé dans la fabrication des prothèses oculaires, des verres de contact …
… manière générale, les déchets de coton qui proviennent des opérations préparatoires à la filature, de la filature, du tissage, du tricotage, etc., … de chiffons. Certains de ces déchets sont souillés de matières graisseuses, de poussières ou d'autres impuretés. …
… sec n'excédant pas 10 kg : 8450.11 - - Machines entièrement automatiques 8450.12 - - Autres machines, avec essoreuse … généralement des pales ou des cylindres perforés rotatifs destinés à assurer le brassage ou la circulation continue du liquide et des articles traités, ou …
… fibres synthétiques ou artificielles 6211.39 - - D'autres matières textiles ‑ Autres vêtements, pour … - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.12 relative aux survêtements de sport (trainings), aux …
… De fibres synthétiques ou artificielles 6110.90 - D’autres matières textiles La présente position couvre une catégorie d'articles en bonneterie, sans distinction quant … cousues sur les manches et qui sont utilisés pour la pratique de certains sports (maillot de gardien de but de …
… ‑ Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné 8215.20 ‑ Autres assortiments ‑ Autres : 8215.91 ‑ ‑ Argentés, dorés ou platinés 8215.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend … fourchettes à découper, à piquer la viande, fourchettes à gâteaux, à huîtres, à escargots, fourchettes grille‑pain à …
… herbes, mousses ou lichens, sans qu'il soit tenu compte des matières dont sont formés les accessoires, pourvu que les … de la présente position peuvent être pourvus de fruits décoratifs, mais ils relèvent du n° 06.03 s'ils portent des fleurs ou des boutons de fleurs. Les arbres de Noël naturels relèvent de cette position, pour autant qu'ils …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
