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Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.20

Classification opinions

… 1. Fils spiralés présentés en longueur indéterminée, constitués par un fil d'acier galvanisé, de … enroulé en spirales serrées puis recouvert d'une gaine en matières plastiques, destinés à être utilisés comme élément de suspension pour la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… 1. Garnitures destinées à équiper les portes de réfrigérateurs, consistant en un profilé en matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une baguette magnétique en ferrite de baryum et dont …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.90

Classification opinions

… 1. Mélange de jus non fermentés contenant des épices (gingembre) , constitué de jus de concombre (30 %), de jus de céleri (20 %), de jus de pomme (20 %), de jus d'épinard (20 %), de jus de persil (4 %), de jus de citron (4 %) et de gingembre (2 %). Le produit, conditionné en bouteilles pour …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.90

Classification opinions

… 1. Produits dénommés « peintures au ciment », constitués par un mélange de ciment … de prise, d'un produit hydrofuge et, parfois, de matières minérales en poudre (chaux éteinte, craie lavée, etc.), … d'eau, comme peinture sur des surfaces extérieures ou intérieures en briques, ciment, béton, etc. Adoption : 1963 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.19

Classification opinions

… prophylactique et thérapeutique. Adoption : 1982 … 2. « Pin's » ou épinglettes consistant en des plaques de petites dimensions, … fixer sur les vêtements. Ils comportent sur le recto des insignes, des illustrations, ou des textes imprimés …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.1 > 1302.19

Classification opinions

… 1. Extrait de cannabis contenant principalement du cannabidiol (CBD) (1 2 00 mg CBD/10 ml), du cannabinol (CBN), du cannabigérol (CBG) et moins de 0,2 % de delta-9-tétrahydrocannabinol (delta-9-THC) …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.90

Classification opinions

… 1. « Têtes de crins » pour navettes, constituées par une touffe de crins … à l'aide d'une colle de manière à former un faisceau, destinées à garnir intérieurement des navettes pour métiers à tisser certaines …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.90

Classification opinions

… autres qu'à caractère ornemental, composés d'une partie inférieure (corps) en porcelaine et d'une partie supérieure (couvercle) en tôle … et un ressort à boudin ramenant la plaque à sa position initiale : Classement d'après la matière constitutive de la …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90

Classification opinions

… 1. Nasi Nua (plat de riz indonésien, surgelé) composé de riz précuit (40 %), de … et d'épices. Adoption : 1989 … 2. Chow Ju Fan (plat de riz chinois, surgelé) composé de riz précuit (37 %), de porc … et d'épices. Adoption : 1989 … 4. Biryani (plat de riz indien, surgelé) composé de riz précuit (40 %), de viande de …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… doté d'un cadre en métal et recouvert de matière textile, incorporant des jouets, un mécanisme de vibration et un système de diffusion de musique. La partie inférieure du cadre (les pattes) est courbée pour permettre … d'un cadre en métal et recouvert de matière textile. Il incorpore un mécanisme de vibration, un système de diffusion …