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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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2012
2007
2002
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Tableaux de corrélation
2580 résultats pour "巴里大学硕士毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>台州办理柏林国际商学院假文凭假毕业证-愛知産業大学学士证书<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>办假的日本千叶工业大学文凭毕业证LI"
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908
Explanatory notes
… les n°s 89.01 à 89.07, qui sont présentés en vue de leur
démolition
. Il s'agit généralement de bateaux ayant subi des …
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Section II > Chapitre 10 > Position 1002
Explanatory notes
… Le seigle ergoté est classé au n° 12.11 . ° ° ° Note
explicative
de sous-positions. N° 1002.10 Au sens du …
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Section II > Chapitre 10 > Position 1005
Explanatory notes
… ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° ° ° Note
explicative
de sous‑positions. N° 1005.10 Au sens du …
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Section I > Chapitre 4 > Position 0409
Explanatory notes
… La présente position comprend le miel d'abeilles ( Apis
mellifera
) ou d'autres insectes, centrifugé, en rayons ou …
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Section IV > Chapitre 21 > Position 2105
Explanatory notes
… de consommation qui sont classés suivant la nature de l'ingrédient essentiel qu'ils contiennent ( n°s 18.06 , …
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Section II > Chapitre 7 > Position 0701
Explanatory notes
… de semence et les pommes de terre de primeurs. ° ° ° Note
explicative
de sous‑positions. N° 0701.10 Au sens du …
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Section I > Chapitre 2 > Position 0203
Explanatory notes
… congelées, des porcs des espèces domestiques ou sauvages (
sangliers
, par exemple). La présente position comprend le …
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Section II > Chapitre 9 > Position 0905
Explanatory notes
… ). b) Le sucre vanillé ( n°s 17.01 ou 17.02 ). c) La
vanilline
, principe odoriférant de la vanille ( n° 29.12 ). …
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Section II > Chapitre 12 > Position 1202
Explanatory notes
… ou autrement cuites relèvent du Chapitre 20 . ° ° ° Note
explicative
de sous-positions. N° 1202.30 Au sens du …
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
Explanatory notes
… ou sans garnitures en caoutchouc durci ou autres matières,
utilisés
à des fins d'hygiène ou de prophylaxie, tels que : …
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