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Section I

Explanatory notes

… 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf …

Legal note

… 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf …

Section IV

Explanatory notes

… sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas …

Legal note

… sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… produits employés comme engrais, qu'ils soient naturels ou artificiels. Par contre, le pr ésent Chapitre ne comprend … ou d'un mélange de tourbe et de sable ou de tourbe et d'argile ( n° 27.03 ) ou de mélanges de terres, sables, argiles, etc. ( n° 38.24 ). Tous ces produits peuvent …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116 > 7116.20

Classification opinions

… (plaquettes, boules, etc.) en cristal de roche, pour appareils d'éclairage. Adoption : 1958 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1 > 2918.19

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19

Classification opinions

… 1. Pièces d'or, émises par un Etat mais n'ayant jamais eu cours légal dans le pays …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.90

Classification opinions

… tubulaires, en métal commun, destinées à être fixées, par rivetage, au dispositif de branchement de tubes …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.9 > 1209.91

Classification opinions

… 1. Graines à ensemencer , séparées du piment du genre Capsicum , nettoyées et traitées …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.9 > 9608.99

Classification opinions

… 1. Billes en carbure de tungstène, rectifiées ou non, d'un diamètre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.6 > 8430.69

Classification opinions

… 1. Marteau hydraulique , pesant 851 kg, conçu pour être monté …

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