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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Explanatory notes

… 8543 .70 - Autres machines et appareils 8543.90 ‑ Parties La présente position englobe, sous réserve qu'ils ne soient pas exclus par les Notes de la Section ou du présent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433

Explanatory notes

… des oeufs, fruits ou autres produits agricoles 8433.90 - Parties La présente position couvre les machines, appareils et engins qui, au lieu et place des outils à main, permettent d’exécuter … explicative du n°  84.32 s’appliquent mutatis mutandis aux matériels de la présente position, notamment aux équipements …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Explanatory notes

… par les aviateurs, les plongeurs, les alpinistes ou les pompiers. Ils peuvent être autonomes, le circuit … dans d'autres cas, ils peuvent être alimentés par un tuyau relié à une source d'air comprimé extérieure : compresseur, réservoirs, etc. ou même …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2832

Explanatory notes

… Les lignosulfites sont repris au n° 38.04 et les produits industriels dits hydrosulfites stabilisés par des matières organiques au n° 28.31 . A.- SULFITES Le présent … un réducteur employé dans les synthèses organiques. On l'emploie pour la préparation de l'indigo, le blanchiment de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435

Explanatory notes

… similaires. 8435.10 - Machines et appareils 8435.90 - Parties La présente position couvre les presses et … à la fermentation (agrumes, pêches, tomates, abricots, baies, ananas, etc.), telles que tables et presses, à main … à la manivelle ou au moteur, composés simplement d’une trémie disposée au‑dessus d’un mécanisme broyeur réduisant …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032

Explanatory notes

… ‑ Hydrauliques ou pneumatiques 9032.89 ‑ ‑ Autres 9032.90 ‑ Parties et accessoires Conformément à la Note 7 du présent … dits contrôleurs programmables  » du n° 85.37 . PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des … Considérations générales ci‑dessus), sont classés ici les parties et accessoires des instruments ou appareils de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416

Explanatory notes

… des cendres et dispositifs similaires 8416.90 - Parties La présente position comprend toute une classe … et éventuellement l’évacuation des cendres ou des scories. A.- BRULEURS POUR L’ALIMENTATION DES FOYERS Ces … du foyer, ce qui dispense de l’utilisation de grilles et de cendriers dans les foyers.  On peut citer les types …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… autopropulsés de la présente position qui couvre les matériels suivants : A)   Les bouteurs (bulldozers) et les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414

Explanatory notes

… 8414.10 - Pompes à vide 8414.20 - Pompes à air, à main ou à pied 8414.30 - Compresseurs des types utilisés dans les … 8414.51 - - Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique … biologique étanches aux gaz 8414.80 - Autres 8414.90 - Parties La présente position couvre, qu'ils soient actionnés …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… les anodes en nickel affiné employées dans le nickelage par voie électrolytique. Ces anodes peuvent être obtenues par … profilés spéciaux) présentant une surface anodique maximale appropriée aux buts à atteindre ou encore, dans le cas … qu'il s'agit d'anodes pour le nickelage, c'est‑à‑dire, être munies de crochets pour les suspendre dans le bain de …

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