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Section VI > Chapitre 29 > Position 2928

Explanatory notes

… tautomères des quinones imines oximes, sont exclus de cette position (voir la Note explicative des n°s 29.08 et 29.21 ). …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… égoutter plus rapidement, d'en parfaire l'homogénéité et la section et de corriger les quelques défauts qu'ils … il en résulte fréquemment que, par suite de cette opération (dite croisure), les filaments subissent une sorte de torsion; celle‑ci étant toutefois extrêmement faible, les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… plastiques 9615.19 ‑ ‑ Autres 9615.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1)    Les peignes à coiffer ou de … relèvent du Chapitre 71 . Sont exclus de la présente position les bandeaux (serre‑têtes) en matières textiles ( Section XI ). …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). Cette position comprend les planches de liège naturel : 1)    dont … approximatif des deux faces ( liège équarri ). Cette position comprend également des produits plus élaborés, … de papier, sont parfois appelées papier liège . La présente position comprend également les ébauches pour bouchons, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7219.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.08 à 72.10 … s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… 1 b) du présent Chapitre 0910.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend : a)    Le gingembre (y compris le … e)    Les poudres de curry , consistant en un mélange en proportions variables de curcuma, de diverses autres épices … à 09.10, lorsque les éléments du mélange relèvent de positions différentes; ce serait le cas notamment d'un …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… Les thibaudes, sorte de tissus ou de feutres grossiers de protection que l'on place entre le parquet et les tapis …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… ou d'équidés sont utilisés plus particulièrement pour la confection d'empeignes de chaussures. La variété dite … également destinée à cet usage. Sont exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… etc., qu'il est coutume de laver. La présente position couvre le linge de lit, de table, de toilette ou de … constituant donc pas du linge, sont exclus de la présente position et relèvent du n° 63.07 . Indépendamment des articles décrits ci‑dessus, la présente position couvre également les pièces de tissu qui …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… 6112.49 - - D'autres matières textiles La présente position comprend : A)   Les survêtements de sport … une étoffe de même texture, du même style et de la même composition, de même couleur ou de couleurs différentes; ils …

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