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Section I

Explanatory notes

… 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf …

Legal note

… 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf …

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Section IV

Explanatory notes

… sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas …

Legal note

… sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas …

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… produits employés comme engrais, qu'ils soient naturels ou artificiels. Par contre, le pr ésent Chapitre ne comprend … ou d'un mélange de tourbe et de sable ou de tourbe et d'argile ( n° 27.03 ) ou de mélanges de terres, sables, argiles, etc. ( n° 38.24 ). Tous ces produits peuvent …

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