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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Article d'habillement léger sans bretelles pour femmes ou fillettes, en bonneterie (90 % polyamide et 10 % élasthanne), destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, laissant les … vêtement ou sous-vêtement, présente une partie élastique resserrante d'environ 30 mm à la base et 15 mm à la partie …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29
… Autres vitamines et leurs dérivés …
Classification opinions
… 20 à 80 nutriments essentiels aux humains. Ce corps solide incolore, soluble dans l'eau, est un dérivé de la pyridine … avec un groupe carboxyle (COOH) en position 3- (voir la structure chimique ci-dessous). Application des RGI 1 et 6. … (CONH2). L'acide nicotinique et le nicotinamide peuvent être convertis l'un en l'autre (voir la structure chimique …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes placés bord à bord et assemblés sur toute la longueur du fait que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme rectangulaire, sans aucun travail de confection. Le coupon …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202 > 6202.40
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… en tissu de polyester, comportant un col et des poches. Il couvre le corps jusqu’à mi-cuisses et possède une ouverture complète sur le devant qui se ferme, droite sur … Il est doté d’un bord côte et d’un cordon coulissant et resserrant dans sa partie inférieure. Application des RGI 1 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.41
… Diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… ensemble à l’intérieur. La surface de l’ensemble est revêtue d’une matière fluorescente. L’assemblage à diodes LED est utilisé dans une unité de rétroéclairage de téléviseurs à cristaux liquides (LCD), … pas muni des circuits de commande nécessaires permettant de rectifier l’alimentation en courant alternatif et de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Vêtement en bonneterie sans manches ni col (65 % de fibres discontinues de polyester et 35 % de coton), muni d'un ruban d'ornement dans l'encolure et d'une emmanchure à volants à hauteur des épaules. Il comporte au …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; …
Explanatory notes
… 89.03 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; … gonflables et les embarcations pliantes ou démontables. Relèvent également de cette position les bateaux de …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.50
… Autres, sans velours, non confectionnés …
Classification opinions
… une chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques obtenues à partir d’une lame d’une largeur de 17 mm, pliée et légèrement tordue, puis comprimée lors du resserrement des duites de telle sorte qu’elle présente, …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.2 > 5601.22
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Bâtonnets pour la fabrication de filtres pour cigarettes, constitués par des fibres en acétate de cellulose traitées au moyen de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. …