Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8202
… de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). …
Explanatory notes
… de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). 8202.10 ‑ Scies à … types ordinaires (scies à guichet, à dos, scies égoïnes, etc.); les grandes scies, dites passe‑partout , portant le … coupantes , comportant une denture les rendant aptes à être utilisées comme scies (par exemple, pour l'abattage ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords …
Explanatory notes
… 73.06 ‑ Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords … ou de production des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz : 7306 .21 - - Soudés, en aciers … de la présente position peuvent avoir subi un étirage ou un laminage à chaud ou à froid permettant de …Section III > Chapitre 15 > Position 1501
… Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou …
Explanatory notes
… 15.01 ‑ Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou … - Autres Les graisses de la présente position peuvent être obtenues par tout procédé, par fusion, pressage ou … des feuilles de laurier ou d'autres épices qui n'ont été ajoutées qu'en faible quantité, insuffisante pour …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un …
Explanatory notes
… consistant en un mélange d'huile de lin oxydée, de résines et de gommes, additionné de matières de charge (telles que, … ordinairement aussi de pigments colorants. Le linoléum peut être unicolore (linoléum uni) ou présenter des dessins de … incrusté). Lorsque, dans la pâte décrite ci‑dessus, il a été introduit du liège broyé et qu'il n'a pas été incorporé …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou …
Explanatory notes
… 16.01 ‑ Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou … ou rectangulaire (à angles plus ou moins arrondis), leur étant conférée par moulage. Les saucisses, saucissons et produits similaires peuvent être crus ou cuits, fumés ou non et être additionnés de …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement … ). La chair de la noix de coco fraîche peut également être utilisée. Cette huile non siccative est de couleur jaune pâle ou incolore et se présente à l'état solide au‑dessous de 25 ° C. L'huile de coprah est …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni …
Explanatory notes
… solaire , huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni … telles que les protéines et les tissus conjonctifs, etc. Les produits de la présente position peuvent être également obtenus par d'autres méthodes de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… ou en cannelures fermées, d’une largeur excédant 150 mm et d’une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne … demi‑produits du n° 72.07 et peuvent, par la suite, être laminés à froid pour donner des produits plus minces et … gaufrage, arrondissage des arêtes, biseautage, ondulation, etc. pourvu que ces ouvraisons n’aient pas pour effet de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
… Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou …
Explanatory notes
… 37.06 - Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou … d'images et du son, même lorsque l'enregistrement du son a été réalisé par un procédé non photoélectrique (magnétique, … par un procédé photoélectrique, les autres pouvant l'être par des procédés magnétiques. Les pistes impressionnées …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du …