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Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

Explanatory notes

… atomes d'hydrogène des radicaux contenus dans leurs molécules ( à l'exception de l'hydrogène de la fonction …

Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… et le stockage avant leur utilisation ( fruits ‑ même échaudés ou blanchis ‑ conservés au moyen de gaz sulfureux …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… ou en tablettes. Dans cet état , elle est souvent vendue directement aux confiseurs ou aux pâtissiers; mais elle est …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… cacao, est obtenue à partir de fèves avariées ou de divers déchets de cacao (coques, pellicules, poussières , etc.), …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7225

Explanatory notes

… à froid               - Autres : 7225.91 - - Zingués électrolytiquement 7225.92 - - Autrement zingués 7225.99 - - …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… rapport à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la Section VII). …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… Sont toutefois exclus de cette position les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… Cologne, eau de lavande, par exemple ‑ (à ne pas confondre avec les eaux distillées aromatiques et les solutions …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… de bois activé ( n ° 38.02 ). d)    Le charbon de bois spécialement conditionné pour le dessin (fusains) ( n ° …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… pour bébés ( n°  96.19 ). c)   Les accessoires repris plus spécifiquement dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. …

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